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Conseil de Communauté du Grand-Figeac du 28 avril 2020 - Visio Conférence

23 avril 2020
Conseil de Communauté du Grand-Figeac du 28 avril 2020

Conseil de Communauté
  du Grand-Figeac du mardi 28 avril 2020
  14h30 
 Visio-conférence
 La séance sera ouverte au public à travers une webradio 
 qui sera diffusée en direct et accessible via le site internet
 à partir du démarrage de la séance : www.grand-figeac.fr  

Dans le contexte particulier de la crise sanitaire que connait la France, les modalités de gouvernance des collectivités territoriales ont été adaptées par les ordonnances de mars et d'avril 2020, renforcant le pouvoir des Maires et Président d'EPCI.

Ces textes donnent la possibilité aux Présidents de Communauté de Communes de réunir le Conseil communautaire de façon dématérialisée. Le Président Vincent Labarthe a donc souhaité réunir les 126 élus du Conseil communautaire, en visioconférence.


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Ordre du jour

1/ ADMINISTRATION GENERALE.
Rapport d’information du Président.

2/ ADMINISTRATION GENERALE.
Adaptation du règlement intérieur du Grand-Figeac en conséquence des règles nationales liées à la crise sanitaire.

3/ ADMINISTRATION GENERALE.
Etendue des attributions exercées par le Président du Grand- Figeac au regard des règles nationales liées à la crise sanitaire.

4/ BUDGET 2020.
Modification de l’Attribution de compensation prévisionnelle 2020.

5/ BUDGET 2020.
Décision modificative : affectation de dépenses imprévues.

6/ VOIRIE.
Fonds de concours 2020 de la commune d’AYNAC pour la mise en place d’un réseau pour les eaux pluviales dans le cadre de la mise en séparatif du réseau unitaire existant.

7/ COMPTE-RENDU DES DECISIONS PRISES PAR LE PRESIDENT PAR DELEGATION DU CONSEIL.
Adhésion au groupement de commandes pour l'achat d'énergies et de services en matière d'efficacité énergétique.

8/ QUESTIONS DIVERSES.

Ordre du jour du Conseil de Communauté du Grand – Figeac (pdf)

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