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Conseil de Communauté du Grand-Figeac du 26 janvier 2021

Conseil de Communauté du Grand-Figeac

Conseil de Communauté
  du Grand-Figeac du mardi 26 janvier 2021
  17h30 en visioconférence
La séance sera  également retransmise à travers une webradio
qui sera diffusée en direct et accessible via le site internet à partir du démarrage de la séance.

Conseil Communautaire du Grand-Figeac en direct

Mardi 26 janvier 2021
   à partir de 17h30
 Écoutez le direct de la réunion
 du Conseil Communautaire du Grand-Figeac
 Ecouter le direct à partir de 17h30 (sur YouTube)
Site du Grand-Figeac
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Ordre du jour

1/ ADMINISTRATION GENERALE.
Adoption du règlement intérieur du Conseil Communautaire.

2/ ADMINISTRATION GENERALE.
Elaboration d’un Pacte de Gouvernance entre l’intercommunalité et les Communes membres.

3/ ADMINSTRATION GENERALE.
Election d’un membre au Bureau, en remplacement de Michel TOURNEMINE, ancien Maire de LEYME. Désignation de membres dans les commissions communautaires, dans les organismes extérieurs et au comité de pilotage du Plan Climat Air Energie Territorial.

4/ ADMINISTRATION GENERALE.
Aménagement du futur siège du Grand - Figeac, rue G Petitjean à FIGEAC : Adoption du plan de financement et signature des marchés de travaux

5/ BUDGET 2021.
Ouverture de crédits sur le budget principal du Grand - Figeac : Aides exceptionnelles aux entreprises, opérations d’investissements, avances de subventions et participations au profit d’Associations et de Syndicats partenaires.

6/ BUDGET 2021.
Attributions de compensation prévisionnelles.

7/ BUDGET 2021.
INVESTISSEMENTS - Dossiers de demandes de financements auprès de l’Etat et autres partenaires pour 2021.

8/ PERSONNEL COMMUNAUTAIRE/
Direction des Services Techniques : Attribution d'une indemnité de stage pour l'accueil d'une stagiaire sur les questions d’ouvrages d’art.

9/ CULTURE ET PATRIMOINE.
Restauration de l'abbaye de MARCILHAC/Célé. Approbation de la convention de délégation entre la Commune et le Grand - Figeac.

10/ LECTURE PUBLIQUE.
Bibliothèque numérique. Convention avec la Bibliothèque Départementale du Lot.

11/ ECOLES DE MUSIQUE DE CAPDENAC-GARE et CAJARC.
Conventions de mise à disposition des locaux. Conventions avec les Associations utilisatrices.

12/ ECONOMIE.
Aide à l’immobilier d’entreprises – Atelier « LIVERNON AUTOMOBILES » à LIVERNON.

13/ DEVELOPPEMENT TERRITORIAL.
Approbation du Projet de territoire du PETR Figeac QuercyVallée de la Dordogne. (Pôle d’Excellence Territoriale et Rurale).

14/ EAU ET ASSAINISSEMENT:
GEMAPI, reconnaissance d'un système d'endiguement.15/ URBANISME - Avis sur le projet photovoltaïque "Total quadran" dans le cadre d'une consultation publique.

16/ URBANISME
- Commune de SAINT CHELS
- Mise en place du Droit de Préemption Urbain (DPU)

17/ AMENAGEMENT
- Validation du périmètre d’aménagement opérationnel du coeur de village de LATRONQUIERE.

18/ HABITAT.
Programme d'Intérêt Général (PIG). Opérations Programmées d'Amélioration de l'Habitat (OPAH RU/OPAH). Autorisation du Président pour signer les marchés d’animation.

19/ MOBILITE.
Organisation du débat prévu par la loi « mobilité » sur le transfert de la compétence Mobilité – diagnostic.

20/ SANTE.
Ventilation de l’enveloppe obtenue par le Grand - Figeac au titre du Plan National Nutrition Santé (PNNS). Enveloppe 2020.

21/ VOIRIE
- Autorisation du Président à signer le marché de travaux d’aménagement du quai Bessières à FIGEAC.

22/ VOIRIE
- Demande de la Commune de LINAC d’intégration d’une voie nouvelle et de modifier l’attribution de compensation en conséquence.

23/ QUESTIONS DIVERSES

Ordre du jour du Conseil de Communauté du Grand – Figeac (pdf)

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