Ordre du jour du Conseil municipal du lundi 3 juillet 2023

Ordre du jour
 du
 Conseil Municipal
  du lundi 3 juillet 2023
 à 18h
 Salle du Conseil Municipal
 Séance ouverte au public

Ordre du Jour

Approbation des procès-verbaux des séances des 11 et 21 avril 2023

RESSOURCES HUMAINES
1. Régime indemnitaire des agents communaux. Revalorisation du CIA (complément indemnitaire annuel) à compter de 2023 et modalités de versement
2. Modification du tableau des effectifs des agents de la Ville

ADMINISTRATION GÉNÉRALE
3. Désignation du référent déontologue des Conseillers Municipaux de la Ville de Figeac

COOPÉRATION INTERCOMMUNALE
4. Dénomination de la crèche intercommunale de Figeac

FINANCES
5. Gendarmerie des Carmes – Modification de l’enveloppe de l’opération – Actualisation de l’autorisation de programme et de crédits de paiement
6. Budget 2023 - Décisions modificatives – Ouvertures de crédits

DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
7. Déplacement provisoire du marché dans le cadre des travaux d’aménagement de la Place Carnot

CULTURE & PATRIMOINE
8. Soutien à Madame Laurence SAUNOIS artiste peintre figeacoise – Convention de partenariat culturel
9. Aide à la restauration des façades – Attribution de subventions
10. Aide à l’embellissement des vitrines et enseignes commerciales et artisanales – Attribution de subventions
11. Convention pluriannuelle entre la Commune de Figeac et la Chambre des Métiers et de l’Artisanat Occitanie pour la mise en valeur des métiers d’art

ÉDUCATION ET VIE SOCIALE
12. Écoles publiques – Environnement Numérique de Travail (ENT) – Convention avec la Région Académique Occitanie

ACTION SOCIALE & SOLIDARITÉ
13. Budget 2023 – Attribution d’une subvention exceptionnelle au Centre Intercommunal d’Action Sociale (CIAS) du Grand-Figeac pour l’organisation du noël des enfants
14. Budget 2023 – Subvention à la Fédération Partir – Modification des modalités de versement (avenant n°2 à la convention cadre)

GESTION DES RISQUES
15. Convention de définition des modalités de gestion des ouvrages hydrauliques connexes aux digues dans le cadre de la gestion du système d’endiguement du Grand-Figeac « Lafarrayrie » et « Saint-Claire »

ENVIRONNEMENT
16. SYDED du Lot – Programme d’interventions 2023 – Assistance technique à l’assainissement collectif et le traitement des boues – Accompagnement technique des opérations d’assainissement – Connaissance et assistance à la gestion des eaux naturelles

DOMAINE DE LA COMMUNE
17. Zone d’activités de Lafarrayrie – Vente d’une parcelle au Grand-Figeac
18. Rue Georges Masbou – Convention de rétrocession de la voirie principale et des réseaux eau, eaux usées et pluviales
19. Avenue Flandres Dunkerque – Réseau électrique – Constitution d’une servitude pour distribution d’électricité
20. Local 6 rue Séguier – Convention cadre de location aux tiers et fixation du tarif en dehors de la période d’activité de l’espace métiers d’arts
21. Urbanisme – Emplacement réservé – Délaissement concernant un terrain situé 8 allées Pierre Bérégovoy

QUESTIONS DIVERSES

Conseil municipal du lundi 3 juillet 2023 (format PDF)

 

Contact/renseignements
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Hôtel de ville de Figeac
8 rue de Colomb
BP 205
46100 Figeac
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