Ordre du jour du Conseil municipal du lundi 13 mars 2023

Ordre du jour
du
Conseil Municipal
du lundi 13 mars 2023
à 18h
Salle du Conseil Municipal
Séance ouverte au public
Ordre du Jour
Approbation du procès-verbal de la séance du 13 février 2023
RESSOURCES HUMAINES
1- Modification du tableau des effectifs
2- Recrutement d’agents non titulaires pour accroissement saisonnier d’activité – Priorisation des remplacements des agents permanents
DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
3- Dispositif de soutien financier aux entreprises commerciales et artisanales pour l’équipement en éclairage
ACTION SOCIALE & SOLIDARITÉ
4- Centre Communal d’Action Sociale – Rapport d’activités 2022
DOMAINE DE LA COMMUNE
5- Parvis de la Gare ferroviaire – Convention d’occupation temporaire avec la Région Occitanie
FINANCES
6- Adoption des comptes de gestion et comptes administratifs 2022 – Budget principal et budgets annexes (eau et assainissement, informations municipales et mobilités) et affectation des résultats de fonctionnement de l’exercice 2022
7- Adoption du budget primitif principal 2023 et autorisations de programmes
8- Vote des taux de fiscalité locale pour l’année 2023
9- Budgets primitifs annexes 2023 - Eau et assainissement - Autorisations de programmes
10- Adoption du budget primitif annexe 2023 – Mobilités
Conseil municipal du lundi 13 mars 2023(format PDF)
Contact/renseignements
Ville de Figeac
Hôtel de ville de Figeac
8 rue de Colomb
BP 205
46100 Figeac
05 65 50 05 40
- Événement à partir du