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Ordre du jour du Conseil municipal du jeudi 14 octobre 2021

Ordre du jour du Conseil municipal

Ordre du jour
 du
 Conseil Municipal
  du jeudi 14 octobre  2021
 à 18h

 Salle du Conseil Municipal
 Séance ouverte au public

 Ordre du Jour

Approbation du procès-verbal de la séance du 31 mai et 8 juillet 2021

ADMINISTRATION GÉNÉRALE

1- Hommage à Madame Nicole PAULO – Dénomination du Centre Social et de Prévention
2-Conseil consultatif citoyen

 ENVIRONNEMENT

3- Ruisseau de Planioles – Installation d’un peigne à embâcles - Convention d’occupation temporaire du domaine privé de la commune
4- Station de production d’eau potable de Prentegarde – Marché de conception-réalisation – Avenant n°3
5- Régies de l’eau et de l’assainissement de la Ville de Figeac – Approbation des rapports annuels 2020
6- SYDED du Lot – Rapports annuels 2020

 DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE

7- Foire Exposition édition 2021 – Subvention complémentaire au comité d’organisation

 ACTION SOCIALE & SOLIDARITÉ

8- Prévention spécialisée – Convention avec le Département du Lot
9- Réseau de « Villes pour la Vie, Villes contre la peine de Mort » – Participation de la commune au mouvement international

 ÉDUCATION & VIE SOCIALE

10- Appel à projets pour un socle numérique dans les écoles élémentaires
11- Conseil d’administration du Collège Marcel Masbou – Représentation de la commune – Modification 

CULTURE & PATRIMOINE

12- Opération « Façades Figeac Cœur Historique » - Convention de partenariat avec le Département du Lot 

ESPACES PUBLICS & CADRE DE VIE

13- Constitution d’une commission « Urbanisme »
14- Wifi public lotois – Groupement de commandes – Convention constitutive 

SPORT & VIE ASSOCIATIVE

15- « Trophées du rugby amateur 46 » à Figeac - Convention de partenariat avec l’Occitane de Publicité
16- Association « Groupe Sportif Figeacois » - Convention de partenariat

 FINANCES

 17- Garantie partielle de la commune d’un emprunt C.D.C. de 479 000 € contracté par l’Office Public de l’Habitat du Lot pour l’acquisition amélioration de 10 logements – Résidence Habitat Jeunes à Figeac
18- Garantie partielle de la commune d’un emprunt C.D.C. de 915 000 € contracté par l’Office Public de l’Habitat du Lot pour l’acquisition amélioration de 14 logements sociaux
19- Aménagement du parvis du Centre Hospitalier – Esplanade Martin Malvy - Reprise d’avance forfaitaire
20- Budget annexe des Informations Municipales – Remplacement d’un serveur informatique – Décision modificative
21- Budget annexe de l’eau – Régularisation de dépôts de garantie
22 - Budget annexe de l’assainissement – Redevance pour la modernisation des réseaux de collecte - Décision modificative
23- Budget principal - Admission en non-valeurs de créances irrécouvrables et créances éteintes
24- Budget annexe de l’eau - Admission en non-valeur de créances éteintes
25- Budget annexe de l’assainissement – Admission en non valeur de créances irrécouvrables et créances éteintes
26- Budget annexe Informations Municipales – Admission en non valeur de créances éteintes
27- Rapport concernant les actions entreprises à la suite des dernières observations de la Chambre Régionale des Comptes

 RESSOURCES HUMAINES

28- Emplois contractuels de Cheffe de projet et Manager de centre-ville – Renouvellement
29- Enquête de recensement de la population 2022 – Recrutement d’un coordonnateur communal et d’agents recenseurs
30- Recrutement d’un collaborateur de Cabinet
31- Modification du tableau des effectifs

 VŒU

 32- Vœu du Conseil Municipal pour l’accueil des afghans

Conseil municipal du jeudi 14 octobre 2021 (format PDF)

 

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