Ordre du jour du Conseil municipal du jeudi 16 juillet 2020

Ordre du jour du Conseil municipal

Ordre du jour
 du
Conseil Municipal
  du jeudi 16 juillet 2020
à 18h30

 Salle du Conseil Municipal – Hôtel de Ville

  Ordre du Jour

 

 ADMINISTRATION GÉNÉRALE

1. Adoption du règlement intérieur du Conseil Municipal
2. Nominations et représentations du Conseil Municipal – Mode de scrutin
3. Commissions Communales Permanentes – Constitution
4. Commissions Communales Permanentes – Désignation des membres
5. Commission d’Appel d’Offres – Désignation des membres
6. Charte de déontologie des achats publics de la commune
7. Conseil d’Administration du CCAS – Nombre de membres
8. Conseil d’Administration du CCAS – Désignation des membres issus du Conseil Municipal
9. Comité Technique – Désignation des représentants de la collectivité
10. Représentations du Conseil Municipal
11. Délégations du Conseil Municipal au Maire
12. Indemnités de fonction du Maire, des Adjoints et des Conseillers Municipaux Délégués

DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE

13. Journées européennes des métiers d’art à Figeac – Convention avec la Chambre des Métiers et de l’Artisanat du lot
14. Association « Figeac Coeur de Vie » - Subvention exceptionnelle MOBILITÉS
15. Transports publics urbains – Avenant au lot n°1 du marché d’exploitation ENVIRONNEMENT
16. Aménagement d’une aire de pêche Chemin du Moulin de Laporte -– Avenant n°2 à la convention de délégation de maîtrise d’ouvrage avec le Syndicat Mixte Célé-Lot Médian CULTURE ET PATRIMOINE
17. Convention cadre de partenariat culturel entre la Ville de Figeac et la communauté de communes Grand-Figeac
18. Festival de théâtre de Figeac édition 2020 – Convention d’objectifs avec l’association « ScénOgraph »
19. Aide à la restauration des façades – Attribution de subventions ACTION SOCIALE ET SOLIDARITÉ
20. Hébergement d’internes en médecine et de professionnels de santé remplaçants – Fixation des loyers d’un logement en co-location DOMAINE DE LA COMMUNE
21. Acquisition d’un terrain bâti situé au 3, place Sully
22. Système d’alerte local des crues sur le ruisseau de Planioles – Avenant n°1 à la convention de délégation de maîtrise d’ouvrage avec le Syndicat Mixte Célé-Lot Médian
23. Installation d’un système d’alerte local des crues sur le ruisseau de Planioles – Constitution d’une convention d’occupation temporaire du domaine public avec la commune de Cardaillac
24. Installation d’un système d’alerte local des crues – Constitution d’une convention d’occupation temporaire du domaine public avec la commune de Planioles
25. Le Laurensou – Réseau électrique – Constitution d’une convention de servitude pour distribution d’électricité

PERSONNEL COMMUNAL

26. Jardin d’Enfants « Les Coccinelles » – Création d’un emploi saisonnier pour accroissement temporaire d’activité
27. Personnel communal - Modification du tableau des effectifs

Convocation du Conseil municipal du jeudi 16 juillet 2020 (format PDF)

Contact/renseignements
Ville de Figeac
Hôtel de ville de Figeac
8 rue de Colomb
BP 205
46100 Figeac
05 65 50 05 40