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Ordre du jour du Conseil municipal du lundi 21 décembre 2020

Ordre du jour du Conseil municipal

Ordre du jour
 du
Conseil Municipal
  du lundi 21 décembre 2020
à 18h

 En visio-conférence à huis clos

  Ordre du Jour

ADMINISTRATION GÉNÉRALE
1- Prononciation du huis clos en raison des circonstances sanitaires exceptionnelles

ESPACES PUBLICS & CADRE DE VIE
2- Projet de réaménagement du site du Surgié – Approbation du programme – Inscription du projet dans l’appel à projets régional « Revalorisons nos milieux aquatiques urbains ! »

FINANCES
3- Budget principal – Décision modificative
4- Budget principal 2020 – Mise en non-valeur de créances irrécouvrables
5- Budget principal 2020 – Créances éteintes
6- Budgets annexes de l’eau et de l’assainissement – Décisions modificatives
7- Budgets annexes de l’eau et de l’assainissement – Tarifs pour l’année 2021
8- Budgets annexes de l’eau et de l’assainissement – Mise en non-valeur de créances irrécouvrables
9- Budget annexe de l’eau 2020 – Créances éteintes
10- Budget annexe des Transports Publics Urbains – Modification de l’affectation du résultat de fonctionnement de l’exercice 2019
11- Budget annexe des Transports Publics Urbains – Décision modificative
12- Renouvellement de la convention de mise en oeuvre du forfait post-stationnement avec l’Agence Nationale de Traitement Automatisé des Infractions

ENVIRONNEMENT
13-Contrôle des branchements d’assainissement collectifs domestiques et non-domestiques – Approbation des coûts des contrôles
14- Régie de l’eau et de l’assainissement de la ville – Approbation du rapport annuel 2019

DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
15-Dérogation au principe du repos dominical – Avis du Conseil Municipal

DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC
16- Domaine Touristique du Surgié – Bilan annuel d’exploitation 2019

ÉDUCATION & VIE SOCIALE
17- Projet « SHS - BIOLOREC » - Les effets et les limites de l’introduction de produits biologiques et locaux dans la restauration collective - Avenant à la convention

INFORMATION & COMMUNICATION
18- Adhésion au service « Protection des Données Personnelles » - Renouvellement de la convention avec le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Lot

RESSOURCES HUMAINES
19- Modification du tableau des effectifs

Ordre du jour duConseil municipal du lundi 21 décembre 2020 (format PDF)

Contact/renseignements
Ville de Figeac
Hôtel de ville de Figeac
8 rue de Colomb
BP 205
46100 Figeac
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  • Événement à partir du
Mairie de Figeac - Ville d'Art et d'Histoire au coeur de LOT

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Une ville géographiquement privilégiée. Sous-préfecture du département du Lot, Figeac se situe à l'extrémité EST du département, aux limites de l'Aveyron et du Cantal. Une ville à la croisée de plusieurs terroirs. Un patrimoine exceptionnel, autour de l'ancienne abbaye médiévale.

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Samedi de 8H30 à 12H00
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