Ordre du jour du Conseil municipal du lundi 17 octobre 2022

Ordre du jour
 du
 Conseil Municipal
  du lundi 17 octobre 2022
 à 19h
 Salle du Conseil Municipal
 Séance ouverte au public

 Ordre du Jour

Approbation du procès-verbal de la séance du 4 juillet 2022

ACTION SOCIALE & SOLIDARITÉ
1. Centre Communal d’Action Sociale – Subvention exceptionnelle – Décision budgétaire modificative

FINANCES
2. Service de l’eau et de l’assainissement – Modalités de mensualisation du règlement des factures d’eau potable
3. Révision des modalités d’établissement et de calcul de la participation pour le financement de l’assainissement collectif (PFAC)
4. Budget principal – Admission en non-valeur valeur de créances irrécouvrables et créances éteintes
5. Budgets annexes de l’eau – Admissions en non-valeur de créances irrécouvrables et créances éteintes
6. Budget annexe de l’assainissement – Admissions en non-valeur de créances irrécouvrables et créances éteintes
7. Budget annexe des Informations Municipales – Admission en non-valeur de créances irrécouvrables
8. Vente d’espaces publicitaires du bulletin municipal – Approbation de nouveaux tarifs

ÉDUCATION & VIE SOCIALE
9. Collège et Lycée Jeanne d’Arc – Convention de mise à disposition d’équipements sportifs

ESPACES PUBLICS & CADRE DE VIE
10. Opération « Façades - Figeac cœur historique » – Convention de partenariat avec le Conseil Départemental du Lot
11. Réseau de transports publics urbains – Avenant au marché

SPORT & VIE ASSOCIATIVE
12. Association « Groupe Sportif Figeacois » – Convention de partenariat

DOMAINE DE LA COMMUNE
13. Nouveaux locaux de Pôle Emploi – Avenue Joseph Loubet – Cession d’une parcelle à bâtir à la SPL ARAC Occitanie
14. Centre hospitalier de Figeac – Régularisation foncière – Acquisition de parcelles
15. Immeuble 27, rue Ortabadial - Régularisation foncière pour erreur d’attribution
16. Aérodrome de Figeac-Livernon – Convention de mise à disposition de terrains
17. Avenue de Toulouse – Réseau électrique – Constitution d’une convention de mise à disposition pour distribution d’électricité – Installation d’un poste de transformation de courant électrique

ENVIRONNEMENT
18. Association des Communes Forestières – Adhésion et désignation du représentant de la commune
19. SYDED du Lot – Programme d’interventions 2022 : Assistance technique à l’assainissement collectif et le traitement des boues – Accompagnement technique des opérations d’assainissement – Connaissance et assistance à la gestion des eaux naturelles
20. Régies de l’eau et de l’assainissement de la Ville de Figeac – Approbation des rapports annuels 2021
21. SYDED du Lot – Rapports annuels 2021

COOPÉRATION INTERCOMMUNALE
22. Service commun de l’urbanisme – Révision de la convention déterminant les missions et modalités d’intervention

ADMINISTRATION GÉNÉRALE
23. Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Lot – Convention d’adhésion aux services du Pôle Numérique

RESSOURCES HUMAINES
24. Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Lot – Adhésion au service de remplacement de la fonction publique territoriale
25. Visites médicales du personnel communal – Recrutement d’un médecin vacataire
26. Renouvellement de l’autorisation de recrutement de guides-conférenciers vacataires
27. Modification du tableau des effectifs

QUESTIONS DIVERSES
Plan de sobriété énergétique

Conseil municipal du lundi 17 octobre 2022 (format PDF)

 

Contact/renseignements
Ville de Figeac
Hôtel de ville de Figeac
8 rue de Colomb
BP 205
46100 Figeac
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