Conseil Communautaire du Grand-Figeac du mardi 3 novembre 2026

Conseil Communautaire
Mardi 3 novembre à 18h
Espace Pierre Thamié – LEYME
Ordre du jour

1. ADMINISTRATION GENERALE : Approbation du procès-verbal du Conseil Communautaire du 30 septembre 2026. Désignation du secrétaire de séance.
2. ADMINISTRATION GENERALE : Election d’un membre du Bureau
3. ADMINISTRATION GENERALE : Représentants de secteurs dans les copils et comités
4. ADMINISTRATION GENERALE : MANDAT SPECIAL ELU : 9ème Vice-président en charge du Grand et petit cycle de l’eau (GEMAPI -EAU et ASSAINISSEMENT) : Invitation au séminaire GEMAPI du mardi 10 novembre 2026 – PARIS.
5. ADMINISTRATION GENERALE : Désignations au sein des Commissions Thématiques pour la Commune de LATRONQUIÈRE.
6. PERSONNEL COMMUNAUTAIRE : Mise à jour du Tableau des effectifs 2026.
7. BUDGET 2026 : Attribution et affectation de fonds de concours aux Communes concernées (reversement ex « dynamique TP »).
8. BUDGET 2026 : Diverses décisions modificatives.
9. BUDGET 2026 : Attribution de subventions exceptionnelles.
10. BUDGET 2026 : Admissions en non-valeur.
11. FINANCES : Reconduction du compte à terme (CAT) auprès du Trésor Public
12. ECONOMIE : Évolution de l’objet social et de la dénomination sociale de la SPL ARAC Occitanie en SPL Agence ENERGIES Occitanie Croissance Climat Cohésion Construction
13. ECONOMIE : Aide à l’immobilier d’entreprise : SAS AJSR à Grèzes
14. ECONOMIE – ZONES D’ACTIVITES : Appel à manifestation d’intérêt pour la ZA de Coupille
15. ECONOMIE : ZA Lacombe à GRÉALOU – Vente d’un terrain à SCI DADY DES DOLMENS
16. ENERGIE : Participation au financement du rebours de réinjection de biogaz dans le réseau TEREGA
17. AMENAGEMENT : Modification du périmètre coeur de village de LARNAGOL
18. PLANIFICATION : Modification de la Commission Locale su SPR de CAJARC – AR
19. PLANIFICATION : Modification de la Commission Locale su SPR de FIGEAC – AR
20. PLANIFICATION : Modification n°2 du PLUi – Autorisation du Président à signer le marché pour la mise en oeuvre de l’accompagnement.
21. Enfance : Attribution de subventions dans le cadre de l’Enveloppe Complémentaire ALSH
22. SPORT – CONTRATS D’OBJECTIFS : Attribution annuelle pour les contrats existants et proposition de nouvelles contractualisations.
23. SPORT : Subventions Rayonnement et évènementiel propositions d’attribution
24. VOIRIE : Mobilisation de l’enveloppe solidarité pour les Communes de BAGNAC et MONTET ET BOUXAL
25.VOIRIE : Délégation de maîtrise d’ouvrage à la Commune d’ISSENDOLUS dans le cadre de son projet d’aménagement d’espace public et fonds de concours pour les amendes de police.
26. COMPTE-RENDU DES DECISIONS PRISES PAR LE PRESIDENT PAR DELEGATION DU CONSEIL