Conseil Communautaire du Grand-Figeac du mercredi 30 septembre 2026

Conseil Communautaire
Mercredi 30 septembre2026 à 18h
à l’espace Françoise Sagan à CAJARC
ORDRE DU JOUR

1. ADMINISTRATION GENERALE : Approbation du procès-verbal du Conseil Communautaire du 7 juillet 2026. Désignation du secrétaire de séance.
2. ADMINISTRATION GENERALE : Désignations au sein des Commissions Thématiques pour les Communes d’ASPRIERES, THEMINETTES, CAJARC, PRENDEIGNES et CAMBOULIT. Désignation
de représentation au PETR et au sein des commissions du PNR des Causses du Quercy.
3. ADMINISTRATION GÉNÉRALE : Modification de la composition de la Commission Locale d’Évaluation des Charges Transférées (CLECT).
4. FINANCES : Fonds de Péréquation des ressources Intercommunales et Communales (FPIC)
2026.
5. FINANCES – FISCALITE : Proposition d’exonérations fiscales.
6. FINANCES : Réalisation d’un emprunt.
7. BUDGET 2026 : Modifications des attributions de compensation. Rapport quinquennal sur l’évolution du montant des attributions de compensation.
8. BUDGET 2026 : Demande de subventions exceptionnelles.
9. BUDGET 2026 : Diverses décisions modificatives.
10. BUDGET 2026 : Fonds de concours pour les amendes de police et ajustement de la délégation de maîtrise d’ouvrage à la Commune de CARDAILLAC dans le cadre de son projet d’aménagement d’espace public.
11. PERSONNEL COMMUNAUTAIRE : Mise à jour du tableau des effectifs 2026.
12. PERSONNEL COMMUNAUTAIRE : Adoption du nouveau régime indemnitaire des emplois administratifs supérieurs de la fonction publique territoriale à la suite de la réforme issue du décret 2026-487 du 16 juin 2026.
13. ECONOMIE : Extension Zone d’activités Coupille – Livernon – Fixation du prix de vente des terrains.
14. TOURISME : Motion sur le projet de réforme de la Taxe de séjour.
15. TOURISME / ATTRACTIVITE : Participation à la SPL Agence Départementale d’Attractivité et de Tourisme (ADAT) de l’Aveyron.
16. CLIMAT/ ENVIRONNEMENT : SPL AREC Occitanie : Création d’une filiale dédiée à l’activité réseaux de chaleur et/ou de froid au bénéfice des actionnaires de la SPL AREC et de leurs propres usagers.
17. AMENAGEMENT : Convention Etablissement Public Foncier Occitanie / Commune de CAJARC / GRAND – FIGEAC.
18. PATRIMOINE : Renouvellement du Label Pays d’Art et d’Histoire. Processus et calendrier prévisionnels, désignation d’un Comité de pilotage.
19. CULTURE : Programmes d’action 2027 – Demandes de subventions : Spectacle vivant, lecture publique, patrimoine, éducation artistique et culturelle.
20. JEUNESSE : Avant-Projet définitif de la micro-crèche de LEYME et plan de financement.
21. JEUNESSE : Harmonisation des règlements de fonctionnement des crèches du GRAND – FIGEAC.
22. VOIRIE : Approbation du Plan de Prévention Plan du Bruit dans l’Environnement (PPBE).
23. VOIRIE : Mobilisation de l’enveloppe solidarité pour la Commune de SAINT-CIRGUES.
24. SPANC : Communication du rapport sur le prix et la qualité du service.
25.COMPTE-RENDU DES DECISIONS PRISES PAR LE PRESIDENT PAR DELEGATION DU CONSEIL