Ordre du jour du Conseil municipal du Lundi 1er juin 2026

Ordre du jour
 du
 Conseil Municipal
  Lundi 1er juin 2026 à 18h
 Salle du Conseil Municipal
Séance ouverte au public
et retransmise en audio et en direct
sur notre chaine YouTube ville de Figeac

SECRÉTAIRE DE SÉANCE & PROCÈS-VERBAL
1. Désignation du secrétaire de séance et approbation du procès-verbal de la séance du 10 avril 2026
RESSOURCES HUMAINES
2. Personnel municipal – Modification du tableau des effectifs
3. Composition du Comité Social Territorial et de la formation spécialisée et son fonctionnement
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
4. Service de conciergerie des mobil homes du camping du Domaine Touristique du Surgié – Renouvellement de la convention
5. Commission communale des impôts directs – Création et composition de la commission
6. Commission de délégation de services publics – Création de la commission et désignation des membres
7. Associations auxquelles la Ville de FIGEAC adhère – Point sur les adhésions – Décision de non-reconduction de certaines adhésions – Désignation de représentants au sein des associations
SPORT & VIE ASSOCIATIVE
8. Abandon du projet de construction d’un complexe sportif au lieu-dit Panafé – Résiliation de la convention de délégation partielle de maîtrise d’ouvrage au Grand-Figeac – Lancement d’une étude de faisabilité d’un terrain synthétique au stade du Calvaire Marcel Costes – Décision budgétaire modificative n°1
ACTION SOCIALE & SOLIDARITÉ
9. Centre Social et de Prévention Nicole Paulo – Conventions de bénévolat
ÉDUCATION & VIE SOCIALE
10. Établissement d’enseignement privé Jeanne d’Arc – Participation financière de la Ville aux frais de fonctionnement pour 2026
FINANCES
11. Adoption du règlement budgétaire et financier de la Commune de Figeac suite au renouvellement de l’assemblée
DOMAINE DE LA COMMUNE
12. Stationnement – Emplacements réservés aux véhicules des auto-écoles sur la Commune – Fixation de tarif
13. Causse Saint-Denis – Réseau électrique – Constitution d’une servitude pour distribution d’électricité
CULTURE & PATRIMOINE
14. Convention cadre de partenariat culturel 2026 avec la Communauté de Communes Grand-Figeac
QUESTIONS DIVERSES

Ordre du jour du Conseil Municipal du 1er juin 2026 (format PDF)