Ordre du jour
 du
 Conseil Municipal
  du lundi 16 décembre 2024
à 18h
 Salle du Conseil Municipal
Séance ouverte au public

Approbation du procès-verbal de la séance du 9 juillet 2024

 RESSOURCES HUMAINES

Personnel municipal – Modification du tableau des effectifs des agents de la Commune
Personnel municipal – Mise en place du nouveau régime indemnitaire des agents de la filière police municipale
Personnel municipal – Contrat « prévoyance » (garantie maintien de salaire). Conclusion d’une convention avec le Centre Départemental de Gestion de la Fonction publique territoriale du Lot
Organisation du service public municipal – Évolution des dispositions relatives aux astreintes des agents de la Commune

DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC

Concession de distribution publique de gaz – Compte-rendu d’activités 2023 

FINANCES

Budget principal – Tarifs municipaux applicables à partir du 1^er janvier 2025
Budgets annexes de l’eau et de l’assainissement – Nouvelles redevances de l’Agence de l’Eau – Tarifs municipaux à partir de l’année 2025
Budget principal 2024 – Admission en non-valeur de créances irrécouvrables et créances éteintes
Budget annexe de l’eau 2024 – Admission en non-valeur de créances irrécouvrables et créances éteintes
Budgets annexes de l’eau, de l’assainissement et de la mobilité 2024 – Décisions modificatives – Ouvertures de crédits
Transfert de la compétence d’organisation du Festival de Théâtre de Figeac au Grand-Figeac à partir de 2025 – Modification de l’attribution de compensation 2025
Aménagement du site classé des Pratges et de la place Besombes – Fonds de concours du Grand-Figeac pour 2024
Ouverture par anticipation de crédits budgétaires pour la section d’investissement 2025
Flotte de la téléphonie mobile – Adhésion au dispositif RESAH (Réseau des Acheteurs Hospitaliers)

 SÉCURITÉ PUBLIQUE

Convention de coordination police municipale / gendarmerie 

ENVIRONNEMENT

Candidature de la Commune au label « Villes et Villages Étoilés » – Adhésion de la Commune À l’Association Nationale pour la Protection du Ciel et de l’Environnement Nocturnes (ANPCEN)
Projet de renaturation et réaménagement du site du Surgié – Conclusion d’une convention de mécénat avec la Caisse des Dépôts et le Syndicat Célé Lot Médian
Politique de l’eau – Étude pour la sécurisation qualitative et quantitative de l’alimentation en eau potable réalisée en groupement de commande. Conclusion d’un avenant à la convention de groupement de commande
Régies de l’eau et de l’assainissement de la Ville – Approbation des rapports annuels 2023

CULTURE & PATRIMOINE

 Aide à la restauration des façades – Convention avec la Fondation du Patrimoine
Aide à la restauration des façades – Attribution de subventions et modification du règlement
Aide à l’embellissement des vitrines commerciales et artisanales – Dispositif de soutien financier aux entreprises commerciales et artisanales pour des équipements de sécurité – Attribution de subventions
Association « Entre Cour & Jardin » – Subvention exceptionnelle

 DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE

Dérogation au principe de repos dominical des salariés des établissements de commerce de détail pour l’année 2025 – Avis du Conseil Municipal

URBANISME & AMÉNAGEMENT

Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat et Renouvellement Urbain (OPAH-RU) 2021/2025 – Attribution de subventions communales
Politique en faveur des mobilités douces – Projet d’itinéraire cyclable Capdenac-Gare – Figeac – Cambes inscrit au schéma départemental VéLot

 ÉDUCATION & VIE SOCIALE

Politique éducative – Mise en place d’un dispositif « passerelle » entre le Jardin d’enfants et l’École Jean Marcenac – Conclusion d’une convention avec l’Éducation Nationale

SPORT & VIE ASSOCIATIVE

Aides financières pour le parrainage de deux matchs du Groupe Sportif Figeacois dont un match de l’équipe féminine

ACTION SOCIALE & SOLIDARITÉ

 30^ème édition du Festival du Jeu – Subvention exceptionnelle à l’association « Fédération Partir »

DOMAINE DE LA COMMUNE

Domaine Touristique du Surgié – Désaffectation et déclassement du restaurant – Acquisition des biens de reprise auprès de la Société Figeac Plein Air Vacances

QUESTIONS DIVERSES

Point d’information sur la mise en place d’une borne commémorant l’adhésion de Figeac au mouvement de la « Route mondiale » à la fin de la Seconde Guerre Mondiale

Ordre du jour du Conseil municipal du 16 décembre 2024  format PDF