Ordre du jour
 du
 Conseil Municipal
  du lundi 23 septembre 2024
à 18h
 Salle du Conseil Municipal
Séance ouverte au public

Approbation du procès-verbal de la séance du 3 juin 2024

 RESSOURCES HUMAINES
1 – PERSONNEL MUNICIPAL – Politique sociale. Augmentation de la valeur faciale des titres restaurant

ADMINISTRATION GÉNÉRALE
 2 – Installation d’une Conseillère Municipale suite à la démission de Madame Léa BOLLER et désignation de représentants de la Commune au sein des organismes internes et externes
 3 – Plan Relance « Parcours de cybersécurité » – Engagement réalisation Pack Relais.

 DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC
4 – Domaine Touristique du Surgié – Conclusion d’un accord transactionnel de rupture anticipée du contrat d’exploitation
5 – Domaine Touristique du Surgié – Compte-rendu d’activités 2023

 COOPÉRATION INTERCOMMUNALE
6 – Communauté de Communes Grand-Figeac – Avis de la Commune sur les propositions de modifications statutaires
7 – Urbanisme – Avis du Conseil Municipal sur le projet du Plan Local d’Urbanisme Intercommunal du Grand Figeac

 FINANCES
8 – Garantie d’emprunt de la Commune pour l’acquisition / transformation de l’ancien hôtel « Le Toulouse » en pension de famille par le CEIIS (Comité d’Études et d’Information pour l’Insertion Sociale)
9 – Subvention exceptionnelle d’équipement au CEIIS (Comité d’Etudes et d’Information pour l’Insertion Sociale) dans le cadre de l’ouverture de la pension de famille avenue de Toulouse
10 – Adhésion à l’association « Les amis de la Gendarmerie » – Modification
11 – Soutien à l’opération « Des kms pour apaiser leurs maux »

 SPORT & VIE ASSOCIATIVE
12 – Soutien financier au « Groupe Sportif Figeacois » pour le parrainage d’un match
13 – Soutien financier à « Figeac-Capdenac Quercy Foot » pour le parrainage d’un match

 ENVIRONNEMENT
14 – Société Publique Locale AREC (Agence Régionale de l’Énergie et du Climat) Occitanie – Création d’une filiale
15 – Société Publique Locale AREC (Agence Régionale de l’Énergie et du Climat) Occitanie – Augmentation du capital
16 – Projet de parc photovoltaïque à l’aérodrome de Figeac-Livernon – Manifestation d’intérêt spontané – Lancement d’un avis de publicité

 CULTURE & PATRIMOINE
 17 – Opération « Façades Figeac cœur historique » – Convention de partenariat 2024 avec le Département du Lot

 URBANISME & AMÉNAGEMENT
18 – Mobilité – Projet d’aménagement d’un pôle d’échange multimodal – Acquisition d’un terrain et d’une ancienne halle auprès de la S.N.C.F. SA RÉSEAU
19 – Opération programmée d’amélioration de l’habitat et renouvellement urbain (OPAH-RU) 2021/2025 – Attribution de subventions communales

DOMAINE DE LA COMMUNE
20 – AFFAIRES FONCIÈRES – Lieu-dit « Le Célé » – Préemption par la Commune d’une parcelle en nature de jardin
21 – AFFAIRES FONCIÈRES – Acquisition d’une bande de terrain rue Georges Masbou
22 – AFFAIRES FONCIERES – Rue des Bleuets – Cession d’une parcelle à l’euro symbolique l’association Fédération APAJH (Association pour Adultes et Jeunes Handicapés)
23 – AFFAIRES FONCIERES – Parking des Carmes – Cession de places de stationnement à l’association APEAI – ADAR
24 – Cité administrative des Carmes – Maison des Solidarités du Département du Lot – Conclusion d’une convention de délégation de maîtrise d’ouvrage

 – AFFAIRES FONCIERES – Cession gratuite à la Commune d’un terrain situé 29 avenue G. Pompidou à Figeac

 QUESTIONS DIVERSES

Ordre du jour du Conseil municipal du 23 septembre 2024  format PDF