Ordre du jour du Conseil municipal du Lundi 9 novembre 2026

Ordre du jour
 du
 Conseil Municipal
  Lundi 9 novembre 2026 à 18h
 Salle du Conseil Municipal
Séance ouverte au public
et retransmise en audio et en direct
sur notre chaine YouTube ville de Figeac

SECRÉTAIRE DE SÉANCE & PROCÈS-VERBAL
1. Désignation du secrétaire de séance et approbation du procès-verbal de la séance du 28 septembre 2026
RESSOURCES HUMAINES
2. Personnel municipal – Modification du tableau des effectifs des agents de la Commune
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
3. Marché de services d’assurances de la Commune – Autorisation de signature des marchés
ENVIRONNEMENT
4. Politique de l’eau – Demande d’admission de la Ville de Figeac au « Pôle Eau 46 »
5.  Salubrité publique – Dépôts sauvages de déchets sur la commune – Fixation des barèmes d’amendes administratives dans le cadre du Code de l’environnement
6.  SPL ARAC OCCITANIE – Évolution de l’objet social et de la dénomination sociale de la Occitanie SPL Agence Énergies Croissance Climat Cohésion Construction
FINANCES
7. Reversement de l’ex dynamique de la taxe professionnelle – Fonds de concours 2026 du Grand-Figeac
8. Budget 2026 – Attribution de subvention exceptionnelle – SEGPA (Section d’enseignement général et professionnel adapté) du Collège Marcel Masbou
DOMAINE DE LA COMMUNE
9. Lieu-dit « Moulin du Surgié » – Régularisation foncière consécutive au déplacement du lit de la rivière Célé résultant des travaux légalement exécutés.
CULTURE & PATRIMOINE
10. Accueil du Concours régional « Ateliers d’Art de France » – Convention entre la Ville de Figeac, le Syndicat professionnel des métiers d’art « Ateliers d’Art de France » et la Chambre des Métiers et de l’Artisanat Occitanie du Lot
URBANISME & AMÉNAGEMENT
11. Politique de l’habitat – Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat et Renouvellement Urbain (OPAH-RU) – Attribution de subventions (DGS)
03/11/2026 08:33
SPORT & VIE ASSOCIATIVE
12. Budget – Sport – Subventions de parrainage au Groupe Sportif Figeacois et à Figeac Capdenac Quercy Foot
ÉDUCATION & VIE SOCIALE
13. POLITIQUE EDUCATIVE – Création et composition d’un comité de pilotage – Lancement d’une étude d’évaluation du Projet Educatif de Territoire 2024 et de définition de la stratégie à venir.
QUESTIONS DIVERSES

Ordre du jour du Conseil Municipal du 9 novembre 2026 (format PDF)