Conseil Communautaire du Grand-Figeac du mardi 4 novembre 2025

Conseil Communautaire
du Grand-Figeac
mardi 4 novembre 2025
 18h à la salle Agora à CAPDENAC-GARE

Annexes :
Annexe 1 Point 1 : Procès-verbal du Conseil Communautaire du 23 septembre
Annexe 2 Point 4 : Synthèse des « Rendez-vous communaux du GRAND – FIGEAC 2025 »
Annexe 3 Point 5 : Projet de règlement sur les addictions
Annexe 4 Point 10 : Convention de programmation et de financement de la mise en oeuvre du schéma directeur de la
navigation sur la rivière lot.
Annexe 5 Point 11 : Programme d’actions Schéma Développement Touristique.
Annexe 6 Point 14 : Synthèse de l’étude de préfiguration de la Foncière agricole.
Annexe 7 Point 15 : Convention d’avance en compte courant d’associé
Annexe 8 Point 23 : Rapport Annuel sur le Prix et Qualité du Service Public d’Assainissement Non Collectif

DOSSIERS POUR ARBITRAGE
FINANCES-ADMINISTRATION GÉNÉRALE

1/ADMINISTRATION GÉNÉRALE : Désignation du secrétaire de séance et approbation du procès-verbal
du Conseil Communautaire du 23 septembre 2025.
2/BUDGET 2025 : Attribution et affectation de fonds de concours aux Communes concernées
(reversement ex « dynamique TP »).
3/ BUDGET 2025 : Diverses décisions modificatives.
4/ADMINISTRATION GENERALE : Synthèse des « Rendez-vous Communaux »
5/PERSONNEL COMMUNAUTAIRE : Adoption du règlement intérieur en matière de consommation d’alcool, tabac et autres substances psychoactives.
6/ PERSONNEL COMMUNAUTAIRE : Marché de fournitures des titres-restaurant – Autorisation du Président
à signer le marché.

ÉCONOMIE-FORMATION-TOURISME-DÉVELOPPEMENT LOCAL

7/ÉCONOMIE : Zone d’Activités de l’Aiguille à FIGEAC : vente d’une parcelle.
8/ECONOMIE : Commission d’Indemnisation à l’Amiable (CIA) – Travaux places Carnot et Louis Lacombe à FIGEAC – Attribution d’indemnisation et clôture du dispositif.
9/ECONOMIE : Quartier commercial du Couquet à CAPDENAC-LE-HAUT : acquisition de terrains.
10/TOURISME : Schéma Directeur de la Navigation – Avenant à la convention de Programmation et de Financement
11/TOURISME : Schéma de Développement Touristique – Validation de la stratégie et du plan d’actions – Marque de destination.
12/TOURISME : Candidature du GRAND – FIGEAC au label international de tourisme durable « GREEN
DESTINATIONS »

HABITAT

13/HABITAT : Dépôt du dossier d’éligibilité et étude de calibrage Résorption de l’Habitat Insalubre Irrémédiable et Traitement de l’Habitat Insalubre Remédiable et Opération de Restauration Immobilière (RHI-THIRORI) à FIGEAC auprès de l’ANAH – CD

AGRICULTURE-FORET-ALIMENTATION

14/PROJET ALIMENTAIRE TERRITORIAL : Présentation des hypothèses relatives au projet de foncière agricole.
15/SCIC LA VINADIE : Avance en comptes courants d’associés.

CULTURE-PATRIMOINE

16/CULTURE – PATRIMOINE : Restauration de l’abbatiale de MARCILHAC-SUR-CELE : désignation de la maitrise d’oeuvre.
17/CULTURE : Programmes d’actions 2026 – Demandes de subventions : Spectacle vivant, lecture publique, patrimoine, éducation artistique et culturelle.
18/CULTURE – PATRIMOINE : Modification du plan de financement pour le projet de l’espace mémoriel de Gabaudet-Donnadieu

ENFANCE-JEUNESSE

19/JEUNESSE : Enveloppe complémentaire Accueil de Loisirs Sans Hébergement (ALSH).
20/ENFANCE : Dénomination de la micro-crèche de CAJARC
21/SANTE : Répartition de l’enveloppe Programme National Nutrition Santé (PNNS).

SPORTS

22/ SPORTS : Attributions des subventions Rayonnement et Évènementiel aux clubs sportifs.

VOIRIE-ÉCLAIRAGE PUBLIC-BÂTIMENT-DÉCHETS MÉNAGERS

23/SPANC : Rapport sur le Prix et la Qualité du Service 2024 (RPQS).
24/VOIRIE : Mobilisation de l’enveloppe solidarité pour les Communes de CUZAC, ST SULPICE et CORN

DOSSIERS POUR INFORMATION

COMPTE-RENDU DES DECISIONS PRISES PAR LE PRESIDENT PAR DELEGATION DU CONSEIL.
A- Marchés Publics
B- Conventions suite AMI / AAP
B-1- ENVIRONNEMENT CLIMAT AIR ENERGIE : Subventions Fonds Vert visant à accompagner la mise en oeuvre des actions du PLAN CLIMAT AIR ENERGIE TERRITORIAL (PCAET)
B-2- MOBILITE : GRAND – FIGEAC lauréat de l’Appel à Projet AVELO3
C- Don Cités Unies pour tremblement de terre au Maroc
D- FINANCES : -Présentation rapports activité structures
-Virements de crédits