Conseil Communautaire
du Grand-Figeac
Mardi 4 février 2025
 18h la salle des fêtes – Lacapelle Marival

Annexes :
Annexe 1 Point 1 : Procès-verbal du Conseil communautaire du 17 décembre 2024
Annexe 2 Point 2 : Rapport d’Orientations Budgétaires 2025
Annexe 3 Point 3 : Tableau des AC prévisionnelles 2025
Annexe 4 Point 7 : Tableau des effectifs au 1er janvier 2025
Annexe 5 Point 10 : Consultable sur https://www.laregion.fr/projet-de-modification-no1-du-SRADDET-Occitanie
Annexe 6 Point 11 : Projet de décret modificatif
Annexe 7 Point 13 : Projet de schéma directeur d’aménagement et de Gestion des eaux 2028-2033 du bassin Adour Garonne

DOSSIERS POUR ARBITRAGE
FINANCES-ADMINISTRATION GÉNÉRALE

1/ADMINISTRATION GENERALE : Approbation du procès-verbal du Conseil Communautaire du 17 décembre 2024.
2/BUDGET 2025 : Premiers éléments du débat d’orientations budgétaires.
3/BUDGET 2025 : Attributions de compensation prévisionnelles 2025.
4/BUDGET 2025 : Attribution de subventions exceptionnelles. Aide exceptionnelle à la suite du cyclone ayant touché MAYOTTE.
5/BUDGET 2025 : Reversement exceptionnel du trop-perçu sur Attribution de Compensation pour la compétence Eclairage Public à la Commune d’AYNAC.
6/ADMINISTRATION GÉNÉRALE : Propositions d’adhésions aux associations.
7/PERSONNEL COMMUNAUTAIRE : Adoption du tableau des effectifs au 1er janvier 2025.
8/PERSONNEL COMMUNAUTAIRE : Adoption des besoins saisonniers, occasionnels et de remplacements d’agents titulaires pour 2025 (liste des services concernés).
9/PERSONNEL COMMUNAUTAIRE : Stages rémunérés 2025 (durée de stage supérieure à 2 mois).

AMÉNAGEMENT-PLANIFICATION-HABITAT-URBANISME
10/AMÉNAGEMENT. Avis sur la modification n°1 du SRADDET.
11/AMÉNAGEMENT. Avis sur la modification du périmètre de l’EPF Occitanie.
VOIRIE-ÉCLAIRAGE PUBLIC-BÂTIMENT-DÉCHETS MÉNAGERS
12/VOIRIE : Mobilisation de l’enveloppe solidarité pour les Communes de CAPDENAC-GARE et ASPRIERES.
EAU – GEMAPI
13/ EAU : Avis sur le projet de document présentant les enjeux de l’eau pour la période 2028-2033 de l’Agence de l’eau Adour Garonne.

DOSSIERS POUR INFORMATION
A/ COMPTE-RENDU DES DÉCISIONS PRISES PAR LE PRÉSIDENT PAR DÉLÉGATION DU CONSEIL.
MARCHÉ PUBLIC :
B/ FINANCES : Virements de crédits
C/ CULTURE – MEDIATHEQUES : Application du tarif communautaire aux médiathèques de Lacapelle-Marival et Latronquière.