Ordre du jour
 du
 Conseil Municipal
  du mardi 9 juillet 2024
à 18h
 Salle du Conseil Municipal
Séance ouverte au public

Approbation du procès-verbal de la séance du 18 mars 2024
RESSOURCES HUMAINES
1. Personnel municipal – Modification du tableau des effectifs
2. Personnel municipal – Mise en place du télétravail
3. Personnel municipal – Revalorisation de la participation employeur en matière de prévoyance
4. Personnel municipal – Mise en place de l’allocation parent d’enfants handicapés
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
5. Représentation de la Commune au sein des organismes extérieurs – Association « Fédération Partir » – Remplacement du représentant au sein du conseil d’administration
6. Création d’un comité consultatif des Foires & Marchés
COOPÉRATION INTERCOMMUNALE
7. Gestion de l’eau et de l’assainissement – Adhésion de la Commune de Figeac au Syndicat des eaux de Capdenac-le-Haut
8. Mobilité – Mise en place d’un service de transport d’intérêt local – Convention de participation financière avec le Grand-Figeac
FINANCES
9. Budgets de l’eau et de l’assainissement 2024 – Décisions modificatives – Ouvertures de crédits
10. Opérations d’investissements confiées par la Ville au Syndicat mixte Célé Lot Médian – Conclusion d’avenants aux conventions de délégation concernant le traitement du fonds de compensation pour la T.V.A. (F.C.T.V.A.)
ENVIRONNEMENT
11. SYDED du Lot – Programme d’interventions 2024 – Assistance technique à l’assainissement collectif et le traitement des boues – Accompagnement technique des opérations d’assainissement – Connaissance et assistance à la gestion des eaux naturelles
DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
12. 6 bis rue Gambetta – Conclusion d’un bail commercial avec l’Union Mutualiste VYV 3 Terre d’Oc
CULTURE & PATRIMOINE
13. Aide à la restauration des façades – Attribution de subventions
14. Aide à la restauration des vitrines et enseignes commerciales et artisanales – Attribution de subventions
15. Convention de partenariat culturel entre la Ville de Figeac et la Communauté de Communes du Grand-Figeac concernant l’organisation des « Mardis de l’été »
ACTION SOCIALE & SOLIDARITÉ
16. Centre Communal d’Action Sociale – Rapport d’activité 2023
ESPACE PUBLIC & CADRE DE VIE
17. Politique régionale « Bourgs Centres » – Avenant au contrat « Bourg Centre Occitanie » – Contrat 2ème génération 2022/2028
DOMAINE DE LA COMMUNE
18. Aérodrome de Figeac-Livernon – Conventions de servitudes pour alimentation en électricité
19. Aérodrome de Figeac-Livernon – Réseau électrique – Constitution d’une convention de mise à disposition constitutive de droits réels pour l’implantation d’un poste de distribution publique
VOEUX
20. Voeu du Conseil Municipal en faveur d’un plan pour le logement dans les Sites Patrimoniaux Remarquables
QUESTIONS DIVERSES

Ordre du jour du Conseil municipal du 9 juillet 2024  format PDF