Conseil Communautaire du Grand-Figeac du mardi 12 mai 2026

Conseil Communautaire
Mardi 12 mai 2026 à 18h
Salle des Fêtes de
LISSAC ET MOURET
ORDRE DU JOUR

Annexes :
Annexes Point 1 : Procès-verbaux des Conseils Communautaires des 7 et 14 avril 2026
Annexe Point 2 : proposition de composition des commissions thématiques et territoriales – En cours de complétude par les Communes – sera remis sur table
Annexe Point 3 : catalogue des désignations 2026-2032 modifié
Annexe Point 4 : proposition de composition des commissions Accessibilité, CIID et CLECT (la CLECT est en cours de complétude par les Communes – sera remis sur table)
Annexe Point 5 : Projet Règlement intérieur
Annexe Point 7 : Projet de règlement budgétaire et financier
Annexe Point 8 : Extraits des comptes de gestion 2025 : Résultats budgétaires de l’exercice et résultat d’exécution du budget principal et des budgets annexes.
Annexes Point 9 : – Comptes administratifs 2025 par chapitre et affectation résultats
– Rapport de présentation CA 2025
– Rapport d’activité 2025
Annexe Point 17 : Projet Arrêté préfectoral SUP Aynac

FINANCES-ADMINISTRATION GÉNÉRALE

1. ADMINISTRATION GENERALE. Approbation des procès-verbaux des Conseils Communautaires des 7 et 14 avril 2026. Désignation du secrétaire de séance.
2. ADMINISTRATION GENERALE. Désignation des membres des commissions communautaires thématiques et territoriales.
3. ADMINISTRATION GENERALE. Désignation des représentants du GRAND – FIGEAC dans les organismes extérieurs, publics (Syndicats, etc…) et privés (associations, etc…). Modifications.
4. ADMINISTRATION GENERALE. Désignation des membres des Commissions obligatoires (Accessibilité, CIID, CLECT).
5. ADMINISTRATION GENERALE. Adoption du règlement intérieur du Conseil Communautaire.
6. ADMINISTRATION GENERALE. Comité consultatif de développement et de prospective –choix de recourir au CODEV du PETR.
7. FINANCES : Adoption du règlement budgétaire et financier (RBF).
8. BUDGET 2026. Approbation des comptes de gestion 2025.
9. BUDGET 2026. Adoption des comptes administratifs 2025 et proposition d’affectation du résultat – Présentation du Rapport d’Activités 2025
10. BUDGET 2026 : Très haut débit. Décision modificative et fonds de concours investissement 2026 à Lot Numérique.
11. PERSONNEL COMMUNAUTAIRE : Mise à jour du tableau des effectifs 2026.
12. PERSONNEL COMMUNAUTAIRE : Contrats d’apprentissages.
13. MOTION : pour un moratoire sur la carte scolaire et les fermetures de classes.
14. ADMINISTRATION GENERALE : modification des tarifs 2026.

ÉCONOMIE

5. ECONOMIE : Vente du bâtiment loué à la société APRODIA sur la Zone d’Activités de Lafarrayrie à FIGEAC.

CLIMAT / ENVIRONNEMENT

16. CLIMAT : Appels à Projet ACTEE – Lum’ACTEE+ et CHENE / FNCCR autorisation de signature des conventions d’attribution de subvention.
17. ENVIRONNEMENT : Instauration de servitudes d’utilité publique relatives à l’installation de stockage de déchets non dangereux « Pech Mejer » à AYNAC

PLANIFICATION URBANISME

18. PLANIFICATION – Information sur la méthode de modification du PLUi.
19. URBANISME – Adoption des critères d’application pour l’avis conforme dans le cadre de la dérogation pour le changement de destination prévu par le code de l’urbanisme à l’article L. 152-6-9 du code de l’urbanisme.

CULTURE-PATRIMOINE

20. CULTURE. Lecture publique. Demande de subvention État – DRAC 2026. Réaménagement mobilier de la médiathèque de CAPDENAC-GARE.

VOIRIE-ÉCLAIRAGE PUBLIC-EQUIPEMENTS SPORTIFS

21. VOIRIE. Enveloppe solidarité pour les Communes de BEDUER, CAMBURAT et CORN.

DOSSIERS POUR INFORMATION

COMPTE-RENDU DES DECISIONS PRISES PAR LE PRESIDENT PAR DELEGATION DU CONSEIL
SPORTS : Fin de délégation de maîtrise d’ouvrage pour la construction du complexe sportif de PANAFE
CULTURE : Mécénat festival de théâtre