Conseil Communautaire du Grand-Figeac du mardi 16 décembre 2025

Conseil Communautaire
du Grand-Figeac
mardi 16 décembre  2025
 18h à la salle des fêtes à LISSAC ET MOURET

Annexes :
Annexe Point 1 : Procès-verbal du Conseil Communautaire du 4 novembre 2025
Annexe Point 4 : Rapport d’orientations budgétaires 2026
Annexe Point 6 : Grille tarifaire 2026
Annexe Point 11 : Plan financier par tranche
Annexe 1.1 Point 12 : Plan de division parcelle A 2225
Annexe 1.2 Point 12 : Extrait de délibération : Désaffection parcelle A 2225
Annexe Point 13 : Plan de division
Annexe Point 14 : Convention cadre
Annexe 1.1 Point 15 : Déclaration d’intention relative au droit d’initiative du public
Annexe 1.2 Point 15 : Cartographie des secteurs territoriaux du Grand – Figeac
Annexe 1.3 Point 15 : Cartographie des bassins de vie du Grand – Figeac issue du SCoT du Pays de Figeac
Annexe 1.1 Point 17 : Carte itinéraire TIL,
Annexe 1.2 Point 17 : Grille horaire du TIL modifiée,
Annexe 1.3 Point 17 : Avenant à la convention de partenariat.
Annexe Point 23 : Contrat Local de Santé 2026-2030
Annexe Point info : Bilan PLH – Deuxième année
Annexe Point Info : Déclaration commune mobilités douces – Conseil des territoires décembre 2025
Annexe Point Info : Déclaration commune santé – CDT décembre 2025

DOSSIERS POUR ARBITRAGE
FINANCES-ADMINISTRATION GÉNÉRALE

1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE : Désignation du secrétaire de séance et approbation du
procès-verbal du Conseil Communautaire du 4 novembre 2025.
2. BUDGET 2025 : Attribution de subventions exceptionnelles.
3. BUDGET 2025 : Diverses décisions modificatives.
4. BUDGET 2026 : Eléments du débat d’orientations budgétaires
5. BUDGET 2026 : Ajustement d’Autorisations de Programme / Crédits de Paiement (AP/CP).
6. BUDGET 2026 : Services communautaires. Modifications de tarifs pour 2026.
7. BUDGET 2026 : Ouverture de crédits sur le budget principal du GRAND – FIGEAC : opérations d’investissements, avances de subventions et participations au profit d’Associations et de Syndicats partenaires.
8. FINANCES : Dossiers de demandes de subventions DETR/DSIL/FNADT/Fonds Vert au titre de l’exercice 2026 – Plans de financement prévisionnels.
9. ADMINISTRATION GÉNÉRALE : Nouvelle désignation pour la Commune d’ESPEYROUX.
Nouvelle désignation au sein du SYDED.
10. PERSONNEL COMMUNAUTAIRE : Mise à jour du tableau des effectifs 2025.

ÉCONOMIE-FORMATION-TOURISME-DÉVELOPPEMENT LOCAL

11. ECONOMIE : Quartier commercial du Couquet – CAPDENAC-LE-HAUT : marchés accords cadres à bons de commandes et subséquents : mission de maitrise d’œuvre (exécution des travaux) et travaux de sécurisation et de renaturation.
12. ECONOMIE : Quartier commercial du Couquet à CAPDENAC-LE-HAUT : acquisitions de terrains.
13. ECONOMIE : ZA Lacombe à GREALOU : Vente d’un terrain à SCI DADY DES DOLMENS.
14. ECONOMIE : Convention Région, PETR FQVD, GRAND – FIGEAC et CAUVALDOR : cadre pour la mobilisation d’aides économiques en tant que contreparties publiques nationales du Programme LEADER.

ENVIRONNEMENT CLIMAT AIR ENERGIE

15. ENVIRONNEMENT CLIMAT AIR ENERGIE : Prescription de la révision du Plan Climat Air Energie Territorial (PCAET) du GRAND – FIGEAC. Définition des modalités de concertation et de participation.

AMENAGEMENT HABITAT MOBILITÉ

16. HABITAT : AUTORISATION DU PRESIDENT A SIGNER LES MARCHES POUR L’ANIMATION DU PROGRAMME HABITER LE GRAND – FIGEAC : PACTE TERRITORIAL (LOT1) ET OPAH-RU ET ORI (LOT 2).
17. MOBILITE : TIL – Création d’un nouvel arrêt du TIL (Transport d’Intérêt Local).

PLANIFICATION URBANISME

18. AUTORISATION DU DROIT DES SOLS : Avis du GRAND – FIGEAC dans le cadre du dispositif de dérogation « changement de destination » issu de la loi Daubié – délégation du Conseil Communautaire au Président.

CULTURE-PATRIMOINE

19. PATRIMOINE : Fonds de soutien à la restauration du patrimoine vernaculaire. Fonds de concours 2025.
20. EQUIPEMENTS : Désaffectation et restitution à la Commune de la salle de spectacle de THEMINETTES.
21. PATRIMOINE : Acceptation d’un don matériel pour l’aménagement du site mémoriel de Gabaudet-Donnadieu.

ENFANCE-JEUNESSE

22. JEUNESSE : Répartition de l’enveloppe Projet éducatif local.

SANTÉ

23. SANTE : ADOPTION DU CONTRAT LOCAL DE SANTE (CLS) 2026-2030 AVEC L’ARS ET COMPOSITION DU COPIL CLS.

VOIRIE-ÉCLAIRAGE PUBLIC-BÂTIMENT-DÉCHETS MÉNAGERS

24. ECLAIRAGE PUBLIC : Marché de fourniture de matériel d’éclairage public – Marché de pose, maintenance et mise aux normes des installations et matériel d’éclairage public : autorisations du Président à signer les marchés.
25. SPANC : 2ème demande de subvention Agence de L’Eau Adour Garonne dans le cadre de l’Opération de réhabilitation groupée des Assainissements Non Collectifs « Biarques 2024-2025 » – Contrat de Progrès Territorial « Bave, Mamoul et Cère Aval » (CTER-2023-00042).

DOSSIERS POUR INFORMATION
COMPTE-RENDU DES DECISIONS PRISES PAR LE PRESIDENT PAR DELEGATION DU CONSEIL :

– Marchés publics
– Réponses à des Appels à projets et Appels à manifestation d’intérêt
o Projet alimentaire territorial – attribution des montants 2026
o AAP ACTEE
– Conventions
o Avenant à la convention de délégation de maîtrise d’ouvrage déléguée de l’Office
de Tourisme de CAJARC

POINTS D’INFORMATIONS

– HABITAT : État de réalisation du Programme Local de l’Habitat du Grand – Figeac (PLH) année 2 (Aout 2024 – Aout 2025)
– TOURISME : Espace Trail : Conception des circuits et définition des panneaux départ (lieux, typologie des signalétiques)
o Déclarations communes dans le cadre du Conseil des territoires :
o Mobilités douces : une déclaration commune pour faciliter la pratique du vélo au quotidien
o Attractivité médicale : une approche globale pour réduire les inégalités territoriales de santé