Conseil Communautaire
du Grand-Figeac
Mardi 25 mars 2025
 18h la salle des fêtes – Bagnac sur Célé

Annexes :
Annexe 1 Point 1 : Procès-verbal du Conseil Communautaire du 4 février 2025
Annexe 2 Point 2 : Extraits des comptes de gestion 2024 : Résultats budgétaires de l’exercice et résultat d’exécution du budget principal et des budgets annexes. (Transmis ultérieurement.)
Annexe 3 Point 3 : Comptes administratifs 2024 par chapitre.
Annexe 4 Point 4 : Projet de Budget Primitif et des Budgets Annexes 2025.
Annexe 5 Point 6 : Présentation budget OT
Annexe 6 Point 10 : Procès-verbal de retour de biens.
Annexe 7 Point 17 : Couquet – phase PRO – Carte de délimitations
Annexe 8 Point 19 : Projet de convention Pacte Territorial France Rénov’
Annexe 9 Point 21 : Fiche récapitulative CAUE FAYCELLES
Annexe 10 Point 22 : EPF – Projet de convention opérationnelle d’ASSIER
Annexe 11 Point 25 : Projets de convention et fiches actions de la CTG
Annexe 12 Point Info B : Déclaration commune sur l’accueil du jeune enfant et le Service Public de la Petite Enfance

DOSSIERS POUR ARBITRAGE
FINANCES-ADMINISTRATION GÉNÉRALE

1/ADMINISTRATION GENERALE : Approbation du procès-verbal du Conseil Communautaire du 4 février 2025.
2/BUDGET 2025. Approbation des comptes de gestion 2024.
3/BUDGET 2025. Adoption des comptes administratifs 2024 et proposition d’affectation du résultat.
4/BUDGET 2025 : Adoption des budgets (principal et annexes) 2025. Adoption des Autorisations de Programme et Crédits de paiement.
5/BUDGET 2025 – FISCALITE : Fixation des taux d’imposition et du produit de la taxe « GEMAPI » (Gestion des Milieux Aquatiques et Prévention des Inondations) pour 2025.
6/BUDGET 2025 : Présentation du projet du budget de l’Office de Tourisme du GRAND – FIGEAC.
7/BUDGET 2025 : Dotation de remboursement de l’ex-contingent aide sociale aux Communes concernées.
8/BUDGET 2025 : Subventions d’équilibre aux budgets annexes.
9/BUDGET 2025 : Individualisation de l’enveloppe consacrée aux participations aux Syndicats et établissements publics rattachés.
10/FINANCES. NUMERIQUE. Retour de biens liés à la compétence aménagement numérique.
11/ADMINISTRATION GÉNÉRALE : Nouvelles désignations au sein des Commissions thématiques, pour la Commune de LATRONQUIERE. Désignation d’un représentant au sein de l’Association Ségala-Limargue.
12/PERSONNEL COMMUNAUTAIRE : Mise à jour du Tableau des effectifs 2025.
13/PERSONNEL COMMUNAUTAIRE : Création de postes dans le cadre des besoins de la Micro-Crèche de CAJARC.
14/PERSONNEL COMMUNAUTAIRE : Adoption des besoins saisonniers, nécessaires pour l’organisation du Festival de Théâtre.

ÉCONOMIE-FORMATION-TOURISME-DÉVELOPPEMENT LOCAL

15/ECONOMIE : ZA COUPILLE à LIVERNON – vente d’un terrain à la SCI AJECAC
16/ECONOMIE : ZA LARIVE à BAGNAC-SUR-CELE – vente d’un terrain à l’entreprise CRF METALLURGIE
17/ECONOMIE : Quartier commercial du Couquet à CAPDENAC-LE-HAUT : validation de la phase projet (PRO)
18/TOURISME : Création d’une base trail (secteur sud) – Attribution du marché de maîtrise d’œuvre

AMÉNAGEMENT-PLANIFICATION-HABITAT-URBANISME

19/HABITAT : Validation de la convention Pacte Territorial France Rénov’ (PIG)
20/PLANIFICATION : Proposition d’avis sur les documents cadres des Chambres d’Agriculture de l’Aveyron et du Lot définissant les conditions d’implantation des installations photovoltaïques sur terrains agricoles, naturels ou forestiers.
21/COEURS DE VILLES ET VILLAGES : Actualisation du périmètre coeur de village de Faycelles.
22/AMENAGEMENT : Convention Etablissement Public Foncier (EPF) Occitanie/Commune d’ASSIER/GRAND – FIGEAC.

CULTURE-PATRIMOINE

23/CULTURE. Lecture publique. Demandes de subvention État – DRAC 2024. Réaménagement mobilier des médiathèques de FIGEAC, CAPDENAC-GARE et LACAPELLE-MARIVAL ; Acquisition d’un fonds de base pour la médiathèque de LACAPELLE-MARIVAL ; Équipement de préservation des collections patrimoniales
24/CULTURE. Associations. Reconnaissance d’intérêt culturel communautaire.
ENFANCE-JEUNESSE
25/ENFANCE-JEUNESSE : Signature Convention Territoriale Globale avec les CAF du Lot et de l’Aveyron et Convention Territoriale Cadre avec la MSA.

VOIRIE-ÉCLAIRAGE PUBLIC-BÂTIMENT-DÉCHETS MÉNAGERS

26/BÂTIMENTS : Marché d’exploitation des installations de génie climatique des bâtiments communautaires.
27/DECHETS MENAGERS : Appel à projet CITEO « Mesures d’accompagnement pour l’optimisation de la collecte des emballages ménagers, imprimés papiers et papiers à usage graphique » – Autorisation de signature du contrat de partenariat.
28/VOIRIE : Mobilisation de l’enveloppe solidarité voirie pour la Commune de BALAGUIER D’OLT.

SPORTS

29/SPORTS : Délégation de maîtrise d’ouvrage pour la construction d’un complexe sportif à Panafé – FIGEAC.

DOSSIERS POUR INFORMATION

A/ COMPTE-RENDU DES DÉCISIONS PRISES PAR LE PRÉSIDENT PAR DÉLÉGATION DU CONSEIL.
MARCHÉ PUBLIC :
B/ CONSEIL DES TERRITOIRES : Adoption d’une déclaration commune sur l’accueil du jeune enfant et le Service Public de la Petite Enfance.