Conseil Communautaire
du Grand-Figeac
mardi 27 mai 2025
 18h la salle des fêtes – Planioles

Annexes :
Annexes :
Annexe Point 1 : Procès-verbal de la séance du Conseil Communautaire du 29 avril 2025
Annexe Point 4 : Proposition de modification du règlement budgétaire et financier
Annexe Point 11 : fiche récapitulative CAUE CAJARC
Annexe Point 13 : Projet de modification du règlement intérieur de l’Astrolabe
Annexe Point 18 : Plan Pluriannuel de Gestion du Bassin versant de la Bave
Annexe Point info : Récapitulatif Aides à la pierre
Annexe Point Info : Rapport d’activité et Budget Primitif 2025

DOSSIERS POUR ARBITRAGE
FINANCES-ADMINISTRATION GÉNÉRALE

1/ ADMINISTRATION GÉNÉRALE : Approbation du procès-verbal du Conseil Communautaire du 29 avril 2025.
2/ BUDGET 2025 : Très haut débit. Fonds de concours investissement 2025 à Lot Numérique.
3/ FINANCES : Attribution de subventions exceptionnelles.
4/ FINANCES : Modification du Règlement Budgétaire et Financier (RBF)
5/ ADMINISTRATION GENERALE : Composition du Conseil Communautaire pour le mandat 2026-2032.
6/ ADMINISTRATION GENERALE : Levée de la clause anti-spéculative sur la vente de l’ancien siège de la Communauté de Communes à FIGEAC
7/ PERSONNEL COMMUNAUTAIRE : Mise à jour du tableau des effectifs 2025.

ÉCONOMIE-FORMATION-TOURISME-DÉVELOPPEMENT LOCAL

8/ECONOMIE : ZA Herbemols – FIGEAC : Actes authentiques servitudes ENEDIS
9/ECONOMIE : ZA LARIVE à BAGNAC-SUR-CELE : Vente d’un terrain à la SCI GARRIGOU
10/ FINANCES : Dossier de demande de subvention DETR – Réhabilitation de l’Office de Tourisme de CAJARC – Modification du plan de financement

AMÉNAGEMENT-PLANIFICATION-HABITAT-URBANISME

11/ HABITAT : COEURS DE VILLES ET VILLAGES : Actualisation du périmètre Coeur de Village de CAJARC

CULTURE-PATRIMOINE

12/ CULTURE : Patrimoine vernaculaire – Règlement d’intervention.
13/ CULTURE : Modification du règlement intérieur de l’Astrolabe pour la mise à disposition de la salle du Carré.

ENFANCE-JEUNESSE

14/ ENFANCE : Individualisation des subventions aux associations.
15/ ENFANCE : Ventilation de l’enveloppe de subventions aux Accueil de Loisirs Sans Hébergement (ALSH) extra-scolaires

VOIRIE-ÉCLAIRAGE PUBLIC-BÂTIMENT-DÉCHETS MÉNAGERS

16/VOIRIE : Accord-cadre à bons de commande pour les travaux de voirie – Autorisation du Président à signer les marchés
17/ VOIRIE : Marché annuel de travaux d’investissement voirie programme 2025 – attribution et autorisation du Président à signer les marchés

EAU- ASSAINISSEMENT – GEMAPI

18/ GEMAPI : Proposition d’avis dans le cadre de l’enquête publique préalable à la Déclaration d’Intérêt Général sollicitée par le Président du Syndicat Mixte Dordogne Moyenne Cère Aval (SMDMCA) pour la mise en oeuvre du Plan Pluriannuel de Gestion du bassin versant de la Bave.

SPORTS

19/ SPORTS : Modification des tarifs 2025 pour l’entrée de la piscine du Surgié à FIGEAC.

DOSSIERS POUR INFORMATION

A/ COMPTE-RENDU DES DÉCISIONS PRISES PAR LE PRÉSIDENT PAR DÉLÉGATION DU CONSEIL.
A-1 Réponse à des Appels à projet, Appels à manifestation d’intérêt
MAISON DE LA FORMATION : Réponse à l’AAP Lien social et Innovation de la CARSAT
A-2 HABITAT : Récapitulatif des aides à la pierre attribuées dans le cadre du programme Habiter le GRAND – FIGEAC depuis février 2024.
A-3 Rapports d’activités 2024 des structures déléguées