Conseil Communautaire du Grand-Figeac du mardi 7 juillet 2026

Conseil Communautaire
Mardi 7 juillet 2026 à 18h
Salle des Fêtes de
Planioles
ORDRE DU JOUR

1. ADMINISTRATION GENERALE.
Approbation du procès-verbal du Conseil
Communautaire du 12 mai 2026. Désignation du secrétaire de séance.
2. ADMINISTRATION GENERALE :
Désignations au sein des Commissions Thématiques pour les Communes de FIGEAC, SAINT-CIRGUES et SAINT-BRESSOU. Désignation des représentants du GRAND – FIGEAC au Comité de pilotage des Voies navigables du Lot et à la conférence régionale ZAN.
3. ADMINISTRATION GENERALE :
Composition des Comités de pilotage.
4. ADMINISTRATION GENERALE :
Modalité d’accompagnement de l’élaboration du Pacte de Gouvernance.
5. ADMINISTRATION GÉNÉRALE :
Mandat spécial pour le déplacement du 6ème vice président du GRAND – FIGEAC, Maxime HUG à PARIS – LA DEFENSE dans le cadre d’une invitation de FRANCE RURALITE.
6. BUDGET 2026 :
Diverses décisions modificatives. Modifications AP/CP.
7. BUDGET 2026 :
Individualisation des subventions aux Associations. Attribution de
subventions exceptionnelles.
8. BUDGET 2026 :
Admissions en non-valeur.
9. BUDGET 2026 :
Acceptation de fonds de concours de la part de la Commune de DURBANS pour le reversement d’amendes de police.
10. FINANCES.
Consultations bancaires : réalisation d’un emprunt
11. PERSONNEL COMMUNAUTAIRE :
Actualisation du tableau des effectifs 2026, dans le cadre des avancements de grades.
12. PERSONNEL COMMUNAUTAIRE :
Direction Générale des Services : Création d’un poste dans le cadre d’un accroissement temporaire d’activité, d’un.e Chargé.e des Affaires Juridiques et de sécurisation de la commande publique.
13. PERSONNEL COMMUNAUTAIRE :
Direction Enfance, Jeunesse, Santé et Social – Service Espace Jeunes : création d’un contrat d’engagement éducatif pour l’organisation des
séjours.
14. PERSONNEL COMMUNAUTAIRE :
Contrat d’apprentissage dans le cadre d’un diplôme de Maitre-Nageur Sauveteur.
15. ECONOMIE :
Zone d’Activités Coupille à LIVERNON – Vente d’un terrain à la SCI PROFIL B.
16. ECONOMIE :
Parc d’activités Quercypole 2 – Naturelab – CAMBES – Approbation de la grille tarifaire de location.
17. CLIMAT/ENVIRONNEMENT :
PLAN CLIMAT AIR ENERGIE TERRITORIAL – Arrêt de l’évaluation finale du PCAET 2019-2025 / Arrêt du Diagnostic de territoire mis à jour.
18. CLIMAT/ENVIRONNEMENT :
PLAN CLIMAT AIR ENERGIE TERRITORIAL – Arrêt des modalités de concertation préalable à la révision du PCAET.
19. HABITAT :
Institution de la Taxe sur la Vacance des Locaux d’Habitation (TVLH) en substitution de la Taxe d’Habitation sur les Logements Vacants (THLV) en vigueur.
20. PLANIFICATION :
PLUi / prescription de la modification n°2 – modalités de concertation
21. TRANSPORT SCOLAIRE :
prolongation du marché de transport scolaire du HAUT-SEGALA et signature de la convention AO2 2026-2028 avec la Région Occitanie
22. CULTURE :
Associations et acteurs culturels – Subventions 2026.
23. CULTURE :
Spectacle vivant : adoption des tarifs relatifs à la mise en oeuvre du programme spectacle juin 2026 – juin 2027.
Action culturelle : convention de partenariat avec la Ville de FIGEAC pour l’année 2026.
25. ENFANCE :
Modification du plan de financement de la micro-crèche sur la Commune
de LIVERNON – Validation du coût total de l’opération
26. ENFANCE :
Ventilation de l’enveloppe des subventions aux ALSH extra-scolaires.
27. JEUNESSE ET AFFAIRES SOCIALES :
Individualisation des subventions aux associations.
28. SANTE :
Ventilation de l’enveloppe Plan National Nutrition Santé (PNNS).
29. VOIRIE :
délégation de maîtrise d’ouvrage à la Commune de CARDAILLAC dans le cadre de son projet d’aménagement d’espace public.
30. VOIRIE :
Enveloppe solidarité voirie pour la Commune de FAYCELLES.
31. SPORTS :
Individualisation des subventions ordinaires aux clubs sportifs.
32. SPORTS :
Mise à jour des règlements intérieurs des piscines estivales.
33. COMPTE-RENDU DES DECISIONS PRISES PAR LE PRESIDENT PAR DELEGATION DU CONSEIL