Ordre du jour du Conseil municipal du Jeudi 19 février 2026

Ordre du jour
 du
 Conseil Municipal
  Jeudi 19 février 2026 à 18h
 Salle du Conseil Municipal
Séance ouverte au public
et retransmise en audio et en direct
sur notre chaine YouTube ville de Figeac

SECRÉTAIRE DE SÉANCE & PROCÈS-VERBAL
1. Désignation du secrétaire de séance et approbation du procès-verbal de la séance du 26 janvier 2026
ACTION SOCIALE ET SOLIDARITÉ
2. Centre Communal d’action sociale – Compte-rendu d’activités 2025
RESSOURCES HUMAINES
3. Personnel communal – Modification du tableau des effectifs des agents de la Commune
ÉDUCATION & VIE SOCIALE
4. Poursuite de la convention pluriannuelle entre la Ville de Figeac et la Chambre des Métiers et de l’Artisanat Occitanie pour la mise en valeur des métiers d’art
5. Service public de la petite enfance – Reversement au Grand-Figeac d’une subvention versée en 2025 par l’État à la Ville de Figeac
FINANCES
6. Subvention 2026 au Centre Communal d’Action Sociale (CCAS) de la Ville de Figeac
7. Approbation des comptes de gestion 2025 – Budget principal – Budgets annexes de l’eau, de l’assainissement et des mobilités
8. Approbation des comptes administratifs 2025 – Budget principal et budgets annexes de l’eau, de l’assainissement et des mobilités – Affectation des résultats 2025 au budget 2026
9. Adoption du budget primitif principal 2026 – Application de la fongibilité de crédits – Actualisation des autorisations de programme et crédits de paiements
10. Vote des taux des taxes directes locales pour l’année 2026
11. Adoption des budgets primitifs annexes 2026 de l’eau et de l’assainissement – Actualisation des autorisations de programmes et crédits de paiements
12. Adoption du budget primitif annexe 2026 des mobilités
13. Chèque déjeuner – Reversement du remboursement à l’amicale du personnel de la Ville
14. Liste des associations auxquelles la Commune adhère
DOMAINE DE LA COMMUNE
15. Allée Victor Hugo – Réseau électrique – Constitution d’une convention pour l’établissement d’une ligne publique d’énergie électrique – Dissimulation des réseaux électriques et installation d’un coffret avenue Flandres Dunkerque – Convention de servitude de passage de canalisation de gaz
URBANISME & AMÉNAGEMENT
16. Avenant prolongation n°4 convention opération de revitalisation de territoire (ORT) multisites du Grand-Figeac – Convention Action Cœur de Ville 2023 / 2026 – Prolongation convention cadre petites villes de demain (PVD) de Capdenac-Gare, Cajarc et Lacapelle-Marival

QUESTIONS DIVERSES

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