Ordre du jour du Conseil municipal du lundi 13 octobre 2025

Ordre du jour
 du
 Conseil Municipal
  du lundi 13 octobre 2025 à 18h
 Salle du Conseil Municipal
Séance ouverte au public
et retransmise en audio et en direct
sur notre chaine YouTube ville de Figeac

Approbation du procès-verbal de la séance du 30 juin 2025

RESSOURCES HUMAINES

1. Personnel municipal – Création d’un poste de Volontariat Territorial en Administration « jeune diplomé.e »
2. Personnel municipal – Revalorisation du complément indemnitaire annuel (CIA)

ADMINISTRATION GÉNÉRALE

3. FDEL Territoire d’Énergies du Lot – Approbation de la modification des statuts du Syndicat et transfert de la compétence « gaz »
4. MOBILITÉ – Marché de prestation de service de location de vélos longue durée – Autorisation de signature du marché
5. MARCHÉS PUBLICS – Insertion d’un principe de réciprocité économique dans les marchés publics du domaine de l’eau, de l’assainissement et des transports

ÉDUCATION & VIE SOCIALE

6. PETITE ENFANCE – Jardin d’Enfants « Les Coccinelles » – Actualisation du règlement intérieur

FINANCES 

7. Budget 2025 – Subventions aux associations – Subvention exceptionnelle à l’Amicale des Anciens Combattants et Victimes de guerre
8. Budget 2025 – Subventions aux associations – Subvention exceptionnelle à l’association Figeac Cœur de Vie
9. Budget 2025 – Organisation d’un festival itinérant dans le Lot « Le Lot en Bodéga » – Subvention exceptionnelle à l’association « Lot of Good Day »
10. Budget 2025 – Budget principal et Budget annexe de l’eau – Décisions modificatives – Ouvertures / Transferts de crédits
11. Budget 2025 – Actualisation des autorisations de programmes et crédits de paiement

DOMAINE DE LA COMMUNE 

12. Chemin du Moulin de Laporte – Régularisation de servitudes

 DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE 

13. Gestion du restaurant et de la salle d’activités du Domaine Touristique du Surgié – Autorisation de conclusion d’un bail commercial

ACTION SOCIALE & SOLIDARITÉ

14. Association Nationale des Villes et Territoires Accueillants (ANVITA) – Subvention exceptionnelle 

SPORT & VIE ASSOCIATIVE 

15. Associations « Groupe Sportif Figeacois » et « Figeac Capdenac Quercy Football Club » – Conventions de partenariat pour le parrainage de matchs

ESPACES PUBLICS & CADRE DE VIE 

16. MOBILITÉ – STATIONNEMENT – Précisions relatives aux personnes à mobilité réduite et aux résidents des zones payantes

URBANISME & AMÉNAGEMENT 

17. POLITIQUE EN FAVEUR DE L’HABITAT – Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat et Renouvellement Urbain (OPAH-RU) 2021/2025 – Attribution de subventions communales
18. POLITIQUE EN FAVEUR DE L’HABITAT – Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat et Renouvellement Urbain 2026/2030. Adoption du dispositif d’aides financières de la Ville de Figeac et autorisation à signer la convention opérationnelle d’OPAH-RU 2026/2030

 ENVIRONNEMENT 

19. Syndicat Départemental d’Élimination des Déchets du Lot – Programme d’interventions 2025 – Assistance technique à l’assainissement collectif et traitement des boues – Accompagnement technique des opérations d’assainissement – Connaissance et assistance à la gestion des eaux naturelles

 QUESTIONS DIVERSES

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