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Site officiel de la ville de Figeac
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L'actualité

Ordre du jour du Conseil municipal du lundi 13 octobre 2025

du lundi 13 au lundi 13 octobre 2025 de 18h à 22h30

Visuel 13 Octobre 25

Ordre du jour
 du
 Conseil Municipal
  du lundi 13 octobre 2025 à 18h
 Salle du Conseil Municipal
Séance ouverte au public
et retransmise en audio et en direct
sur notre chaine YouTube ville de Figeac

Approbation du procès-verbal de la séance du 30 juin 2025

RESSOURCES HUMAINES

  1. Personnel municipal – Création d’un poste de Volontariat Territorial en Administration « jeune diplomé.e »
  2. Personnel municipal – Revalorisation du complément indemnitaire annuel (CIA)

ADMINISTRATION GÉNÉRALE

  1. FDEL Territoire d’Énergies du Lot – Approbation de la modification des statuts du Syndicat et transfert de la compétence « gaz »
  2. MOBILITÉ – Marché de prestation de service de location de vélos longue durée – Autorisation de signature du marché
  3. MARCHÉS PUBLICS – Insertion d’un principe de réciprocité économique dans les marchés publics du domaine de l’eau, de l’assainissement et des transports

ÉDUCATION & VIE SOCIALE

  1. PETITE ENFANCE – Jardin d’Enfants « Les Coccinelles » – Actualisation du règlement intérieur

FINANCES 

  1. Budget 2025 – Subventions aux associations – Subvention exceptionnelle à l’Amicale des Anciens Combattants et Victimes de guerre
  2. Budget 2025 – Subventions aux associations – Subvention exceptionnelle à l’association Figeac Cœur de Vie
  3. Budget 2025 – Organisation d’un festival itinérant dans le Lot « Le Lot en Bodéga » – Subvention exceptionnelle à l’association « Lot of Good Day »
  4. Budget 2025 – Budget principal et Budget annexe de l’eau – Décisions modificatives – Ouvertures / Transferts de crédits
  5. Budget 2025 – Actualisation des autorisations de programmes et crédits de paiement

DOMAINE DE LA COMMUNE 

  1. Chemin du Moulin de Laporte – Régularisation de servitudes

 DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE 

  1. Gestion du restaurant et de la salle d’activités du Domaine Touristique du Surgié – Autorisation de conclusion d’un bail commercial

ACTION SOCIALE & SOLIDARITÉ

  1. Association Nationale des Villes et Territoires Accueillants (ANVITA) – Subvention exceptionnelle 

SPORT & VIE ASSOCIATIVE 

  1. Associations « Groupe Sportif Figeacois » et « Figeac Capdenac Quercy Football Club » – Conventions de partenariat pour le parrainage de matchs

ESPACES PUBLICS & CADRE DE VIE 

  1. MOBILITÉ – STATIONNEMENT – Précisions relatives aux personnes à mobilité réduite et aux résidents des zones payantes

URBANISME & AMÉNAGEMENT 

  1. POLITIQUE EN FAVEUR DE L’HABITAT – Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat et Renouvellement Urbain (OPAH-RU) 2021/2025 – Attribution de subventions communales
  2. POLITIQUE EN FAVEUR DE L’HABITAT – Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat et Renouvellement Urbain 2026/2030. Adoption du dispositif d’aides financières de la Ville de Figeac et autorisation à signer la convention opérationnelle d’OPAH-RU 2026/2030

 ENVIRONNEMENT 

  1. Syndicat Départemental d’Élimination des Déchets du Lot – Programme d’interventions 2025 – Assistance technique à l’assainissement collectif et traitement des boues – Accompagnement technique des opérations d’assainissement – Connaissance et assistance à la gestion des eaux naturelles

 QUESTIONS DIVERSES

Ordre du jour du Conseil municipal du 13 octobre 2025 format PDF

Lieu et emplacement

Hôtel de ville

Adresse

8 Rue de Colomb, 46100, FIGEAC

Téléphone
05 65 50 05 40

Lien
https://ville-figeac.fr/

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