Ordre du jour du Conseil municipal du lundi 15 décembre 2025

Ordre du jour
 du
 Conseil Municipal
  du lundi 15 décembre 2025 à 18h
 Salle du Conseil Municipal
Séance ouverte au public
et retransmise en audio et en direct
sur notre chaine YouTube ville de Figeac

Approbation du procès-verbal de la séance du 13 octobre 2025

SECRÉTAIRE DE SÉANCE & PROCÈS-VERBAL 

1. Désignation du / de la secrétaire de séance et approbation du procès-verbal de la séance du 13 octobre 2025 

ESPACES PUBLICS & CADRE DE VIE 

2. Dénomination du jardin du chevet de l’Église Saint-Sauveur « Jardin Bernard CANTALOUBE »

RESSOURCES HUMAINES 

3. Personnel municipal – Prime de départ à la retraite – Transposition via le Complément Indemnitaire Annuel (CIA) et l’Indemnité Spéciale de Fonction et d’Engagement (ISFE)

4. Personnel municipal – Prestations sociales – Augmentation du nombre de titres restaurant

5. Personnel municipal – Modification du tableau des effectifs des agents de la Commune

6. Personnel municipal – Adhésion à la convention de participation pour le risque santé souscrite par le Centre de Gestion du Lot

 

COOPÉRATION INTERCOMMUNALE 

7. Mobilité – Service de transport d’intérêt local – Avenant à la convention de participation financière avec le Grand-Figeac permettant d’intégrer la Commune de Capdenac-le-Haut au dispositif 

ADMINISTRATION GÉNÉRALE 

8. Contrats d’assurances de la Commune – Avenant au contrat de risques statutaires

9. Création d’un service d’objets trouvés sur la Commune

10. Élections municipales 2026 – Conditions de mise à disposition de prestations aux candidats 

ÉDUCATION & VIE SOCIALE 

11. Unité d’Enseignement Élémentaire Autisme (UEEA) – Conclusion d’une convention pour la participation aux frais de scolarité d’un élève figeacois

12. Accueil de Loisirs Sans Hébergement (ALSH) « Repaire des deux Vallées » de Lissac et Mouret – Participation financière 

FINANCES 

13. Budget – Fixation des tarifs des mobil homes à la journée – Correction de tarifs prestations Musées

14. Budget annexe de l’eau et de l’assainissement – Tarifs municipaux à partir du 1^er janvier 2026

15. Budget principal 2025 et budgets annexes de l’eau et de l’assainissement 2025 – Admission en non-valeur de créances irrécouvrables et créances éteintes

16. Ouverture par anticipation de crédits budgétaires pour la section d’investissement 2026

17. Finances – Reversement de l’ex dynamique de taxe professionnelle – Attribution à la Commune de fonds de concours du Grand-Figeac pour le réaménagement du site classé des Pratges et la réfection de la toiture de la salle du Quercy

18. Budget 2025 – Budget annexe de l’eau et de l’assainissement – Décisions modificatives – Ouvertures / transferts de crédits

DOMAINE DE LA COMMUNE 

19. Aérodrome de Figeac-Livernon – Cession d’un hangar – Avis de la Commune, propriétaire du terrain

20. Maison de Santé Pluriprofessionnelle Simone Veil – Conclusion d’une convention de mandat et d’une convention de gestion immobilière – Charges de fonctionnement et loyers

21. Services techniques communaux – Rapport d’activités 2024

ENVIRONNEMENT 

22. Régies de l’eau et de l’assainissement de la Ville – Approbation des rapports annuels 2024 

CULTURE & PATRIMOINE 

23. Habitat et cadre de vie – Aide à la restauration des façades – Attribution de subventions et renouvellement du dispositif

24. Attribution d’une subvention à la Fondation du Patrimoine dans le cadre du fond pour la sauvegarde et la valorisation du patrimoine

25. Habitat et cadre de vie – Aide à l’embellissement des vitrines et enseignes commerciales et artisanales – Attribution de subventions 

DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE 

26. Dérogation au principe de repos dominical des salariés des établissements de commerce de détail pour l’année 2026 – Avis du Conseil Municipal

27. Commerce – Aménagement des places Carnot et Louis Lacombe – Participation financière de la Commune auprès du Grand-Figeac en vue de l’indemnisation de pertes d’exploitations commerciales

 QUESTIONS DIVERSES

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