Ordre du jour du Conseil municipal du Vendredi 10 avril 2026

Ordre du jour
 du
 Conseil Municipal
  Vendredi 10 avril 2026 à 18h
 Salle du Conseil Municipal
Séance ouverte au public
et retransmise en audio et en direct
sur notre chaine YouTube ville de Figeac

SECRÉTAIRE DE SÉANCE :

1 – DÉSIGNATION DU SECRÉTAIRE DE SÉANCE

ADMINISTRATION GÉNÉRALE :

2 – NOMINATIONS ET REPRÉSENTATIONS DU CONSEIL MUNICPAL – MODE DE SCRUTIN

3 – CRÉATION ET ÉLECTION DES MEMBRES DE LA COMMISSION D’APPEL D’OFFRES

4 – CRÉATION D’UNE COMMISSION CONSULTATIVE DES MARCHÉ PUBLICS ET DÉSIGNATION DE SES MEMBRES

5 – CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE DE LA VILLE DE FIGEAC – FIXATION DU NOMBRE DE MEMBRES DU CONSEIL D’ADMINISTRATION ET DÉSIGNATION DES MEMBRES ISSUS DU CONSEIL MUNICIPAL

6 – COMITÉ SOCIAL TERRITORIAL DE LA VILLE DE FIGEAC – DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS AU CONSEIL MUNICIPAL

7 – CENTRE SOCIAL ET DE PRÉVENTION NICOLE PAULO – DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DU CONSEIL CONSULTATIF

8 – COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX – DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL

9 – DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DE LA COMMUNE DANS LES ORGANISMES PUBLICS

10 – DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DE LA COMMUNE DANS LES ORGANISMES PRIVÉS

11 – DÉLÉGATION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE – AFFECTATION DES PROPRIÉTÉS COMMUNALES

12 – DÉLÉGATION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE – TARIFS DES SERVICES DU PATRIMOINE ET DES MUSÉES CHAMPOLLION-LES ÉCRITURES DU MONDE ET DE L’HISTOIRE DE FIGEAC ET DU CENTRE SOCIAL ET DE PRÉVENTION DE FIGEAC

13 – DÉLÉGATION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE – EMPRUNTS

14 – DÉLÉGATION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE – PASSATION DES MARCHÉS PUBLICS

15 – DÉLÉGATION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE – CONCLUSION ET RÉVISION DU LOUAGE DE CHOSES

16 – DÉLÉGATION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE – ASSURANCES ET SINISTRES

17 – DÉLÉGATION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE – CRÉATION DE RÉGIES COMPTABLES

18 – DÉLÉGATION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE – DÉLIVRANCE ET REPRISE DES CONCESSIONS DANS LES CIMETIÈRES COMMUNAUX

19 – DÉLÉGATION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE – DONS ET LEGS

20 – DÉLÉGATION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE – ALIÉNATIONS DES BIENS IMMOBILIERS

21 – DÉLÉGATION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE – FRAIS ET HONORAIRES

22 – DÉLÉGATION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE – ACTIONS EN JUSTICE

23 – DÉLÉGATION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE – RÈGLEMENT DES CONSÉQUENCES DOMMAGEABLES DES ACCIDENTS DANS LESQUELS SONT IMPLIQUÉS DES VÉHICULES MUNICIPAUX

24 – DÉLÉGATION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE – RÉALISATION DES LIGNES DE TRÉSORERIE

25 – DÉLÉGATION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE – LE DROIT DE PRÉEMPTION SUR LES CESSIONS DE FONDS ARTISANAUX, DE FONDS DE COMMERCES OU DE BAUX COMMERCIAUX

26 – DÉLÉGATION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE – RENOUCELLEMENT D’ADHÉSION AUX ASSOCIATIONS

27 – DÉLÉGATION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE – DEMANDES DE SUBVENTION

28 – DÉLÉGATION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE – DÉPÔTS DES DEMANDES D’AUTORISATION D’URBANISME

29 – DÉLÉGATION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE – ADMISSIONS EN NON-VALEUR

30 – INDEMNITÉS DE FONCTIONS DU MAIRE, DES ADJOINTS ET DES CONSEILLERS MUNICIPAUX DÉLÉGUÉS

RESSOURCES HUMAINES :

31 – RECRUTEMENT D’AGENTS NON-TITULAIRES POUR ACCROISSEMENT SAISONNIER D’ACTIVITÉ ET ENCADREMENT DES RECRUTEMENTS D’AGENTS REMPLAÇANTS DE FONCTIONNAIRES

DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE :

32 – RECRUTEMENTDISPOSITIF DE SOUTIEN FINANCIER AUX ENTREPRISES COMMERCIALES ET ARTISANALES POUR DES ÉQUIPEMENTS DE SÉCURITÉ – ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION

QUESTIONS DIVERSES

Ordre du jour du Conseil Municipal du 10 avril 2026 (format PDF)