Conseil Communautaire du Grand-Figeac du mardi 14 avril 2026

Conseil Communautaire
du Grand-Figeac
mardi 14 avril 2026
 18h à Espace F Mitterrand Figeac

Annexe :
Annexe Point 7 : répertoire des représentations communautaire 2026-2036
1/ GOUVERNANCE : Débat relatif à l’élaboration d’un PACTE DE GOUVERNANCE entre les Communes et le Grand – Figeac. Création de la CONFERENCE des MAIRES.
2/ GOUVERNANCE – CREATION DES COMMISSIONS COMMUNAUTAIRES THEMATIQUES ET TERRITORIALES, FIXATION DE LEUR COMPOSITION ET DU MODE DE DESIGNATION DES MEMBRES.
3/ ADMINISTRATION GENERALE – DESIGNATION DES MEMBRES DE LA COMMISSION D’APPEL D’OFFRES, DE LA COMMISSION DES MARCHES A PROCEDURE ADAPTEE et DES REPRESENTANTS AU SEIN DES GROUPEMENTS DE COMMANDES.
4/ ADMINISTRATION GENERALE. Création des Commissions obligatoires et désignation des membres : accessibilité, Commission locale d’évaluation des charges transférées, Commission intercommunale des impôts directs.
5/ ADMINISTRATION GENERALE. Désignation des membres du collège des élus au conseil d’administration du CIAS du GRAND – FIGEAC (Centre Intercommunal d’Action Sociale).
6/ ADMINISTRATION GENERALE. Désignation des membres du collège des élus au comité de direction de l’EPiC Office de Tourisme « GRAND – FIGEAC, vallées du Lot et du Célé » (Etablissement Public Industriel et Commercial).
7/ ADMINISTRATION GENERALE. Désignation des représentants du GRAND – FIGEAC au sein des établissements publics, SCIC, sociétés privées, associations.
8/ ADMINISTRATION GENERALE. Délégations du Conseil de Communauté au Président.
9/ FINANCES. Fixation des indemnités de fonctions du Président, des Vice-présidents et Conseillers délégués de la Communauté.
10/ ADMINISTRATION GENERALE – MISE A DISPOSITION D’UN VEHICULE DE SERVICE POUR LES FONCTIONS DE VICE-PRESIDENT EN CHARGE DE LA VOIRIE.
11/ FINANCES. Frais de déplacement des Elus membres des Conseils ou Comités d’EPCI.
12/ RESSOURCES HUMAINES. Création du Comité Social Territorial Commun au GRAND – FIGEAC et au CIAS. Désignation des membres du collège des élus du GRAND – FIGEAC.
13/ RESSOURCES HUMAINES. Délibération sur la formation obligatoire des élus (DRH) – orientations (L2123-14-1 CGCT).