Conseil Communautaire du Grand-Figeac du mardi 23 septembre 2025

Conseil Communautaire
du Grand-Figeac
mardi 23 septembre 2025
 18h à l’espace Pierre Thamie à LEYME

Annexes :
Annexe 1 Point 1 : Procès-verbal du Conseil Communautaire du 24 juin 2025
Annexe 2 Point 5 : Rapport d’activité et de développement durable 2024
Annexe 3 Point 7 : Tableau récapitulatif AC définitives 2025
Annexes 4 et 4.1 Point 14 : PV AGO 24/06/25 – Rapport de l’administrateur 2024
Annexe 5 Point 15 : Projet de Schéma Local de l’Enseignement Supérieur, de la Recherche et de l’Innovation de FIGEAC
Annexe 6 Point 16 : Maquette financière du PAT opérationnel pour la labellisation niveau 2
Annexes 7 et 7.1 Point 17 : Périmètres identifiés et Aides de l’ANAH
Annexe 8 Point 18 : zonages ZAD des Communes de LATRONQUIERE, MARCILHAC-SUR-CELE, LACAPELLE-MARIVAL
Annexe 9 Point 20 : Grille de sensibilité appliquée au projet – DURBANS
Annexe 10 Point 21 : Grille de sensibilité appliquée au projet – FIGEAC
Annexe 11 Point 22 : Cartographie du périmètre
Annexes 12 et 12.1 Point 25 : Projet d’établissement micro-crèche de CAJARC et Règlement de fonctionnement micro-crèche de CAJARC
Annexe 13 Point 26 : Rapport annuel sur le Prix et la Qualité du Service Public de Prévention et de Gestion des Déchets
Annexe 14 Point C : Rapports avancement fonds Maroc
Annexes 15 Point pour Info D : Rapports d’activité

DOSSIERS POUR ARBITRAGE
FINANCES-ADMINISTRATION GÉNÉRALE

1/ ADMINISTRATION GÉNÉRALE : Approbation du procès-verbal du Conseil Communautaire du 24 juin 2025.
2/ FINANCES : Fonds de Péréquation des ressources Intercommunales et Communales (FPIC) 2025
3/ FINANCES – FISCALITE. Bases minimums de Cotisation Foncière des Entreprises (CFE). Fixation des valeurs applicables à partir de 2026.
4/ FINANCES : Ouverture d’un compte à terme (CAT) auprès du Trésor Public
5/ BUDGET 2024 : Rapport d’Activité 2024
6/ BUDGET 2025 : Demandes de subventions exceptionnelles
7/ BUDGET 2025 : Modifications des attributions de compensation
8/ BUDGET 2025 : Diverses décisions modificatives (dont réintégration des frais d’études, voirie).
9/ BUDGET 2025. Fonds de concours pour les amendes de police
10/ADMINISTRATION GÉNÉRALE : Nouvelles désignations au sein des Commissions thématiques et représentations extérieures pour les Communes de MARCILHAC-SUR-CELE et FELZINS.
11/ PERSONNEL COMMUNAUTAIRE : Mise à jour du tableau des effectifs 2025
12/ PERSONNEL COMMUNAUTAIRE : Direction des Services Techniques : Contrat d’apprentissage

ÉCONOMIE-FORMATION-TOURISME-DÉVELOPPEMENT LOCAL

13/ ÉCONOMIE : Aide à l’immobilier d’entreprises – FRANCE NOYER à ASSIER
14/ ÉCONOMIE : Approbation du procès-verbal de l’Assemblée Générale Ordinaire et du rapport de l’administrateur 2024 de la SPL ARAC OCCITANIE
15/ ENSEIGNEMENT SUPERIEUR : Approbation du Schéma Local de l’Enseignement Supérieur, de la Recherche et de l’Innovation de FIGEAC – Autorisation du Président à signer

AGRICULTURE-FORET-ALIMENTATION

16/ ALIMENTATION : Dossier de labellisation du Projet Alimentaire Territorial PAT niveau 2 – Maquette financière du programme d’actions du PAT sur 5 ans

HABITAT- PLANIFICATION-URBANISME

17/ HABITAT : Conclusions de l’étude pré-opérationnelle et propositions pour la mise en oeuvre de programmes en faveur de l’habitat sur la période 2026-2030
18/ PLANIFICATION : Instauration du Droit de Préemption Urbain (DPU), délibération modificative
19/ PLANIFICATION : Aire de Valorisation de l’Architecture et du Patrimoine (AVAP) de CAJARC – Modification de la Commission Locale du Site Patrimonial Remarquable de CAJARC
20/ PLANIFICATION : Avis du GRAND – FIGEAC sur le projet agrivoltaïque de DURBANS
21/ PLANIFICATION : Avis du GRAND – FIGEAC sur le projet photovoltaïque de FIGEAC
22/ PLANIFICATION : Avis du GRAND – FIGEAC sur le périmètre délimité des abords (PDA) des Communes de LARNAGOL et CALVIGNAC

CULTURE-PATRIMOINE

23/ CULTURE – PATRIMOINE : Restauration de l’abbatiale de MARCILHAC-SUR-CELE : désignation de la maîtrise d’œuvre
24/ CULTURE – PATRIMOINE : Aménagement de l’espace mémoriel de Gabaudet-Donnadieu : Validation de l’Avant-Projet Définitif

ENFANCE-JEUNESSE-SPORTS

25/PETITE ENFANCE : Règlement de fonctionnement et projet d’établissement de la micro-crèche de CAJARC

VOIRIE-ÉCLAIRAGE PUBLIC-BÂTIMENT-DÉCHETS MÉNAGERS

26/ DECHETS MENAGERS : Rapport sur le Prix et la Qualité du Service Public (RPQS) du service collecte et traitement des déchets
27/ VOIRIE : Mobilisation de l’enveloppe solidarité : sollicitation de la Commune de LAURESSES
28/ GEMAPI : Avis sur l’adhésion de la Communauté de Communes du Pays de Fénelon au Syndicat Mixte Dordogne Moyenne Cère Aval

DOSSIERS POUR INFORMATION

COMPTE-RENDU DES DECISIONS PRISES PAR LE PRESIDENT PAR DELEGATION DU CONSEIL.
A- Marchés Publics
B- Conventions suite AMI / AAP
B-1- ENVIRONNEMENT CLIMAT AIR ENERGIE : Subventions Fonds Vert visant à accompagner la mise en oeuvre des actions du PLAN CLIMAT AIR ENERGIE TERRITORIAL (PCAET)
B-2- MOBILITE : GRAND – FIGEAC lauréat de l’Appel à Projet AVELO3
C- Don Cités Unies pour tremblement de terre au Maroc
D- FINANCES : -Présentation rapports activité structures
-Virements de crédits