Conseil Communautaire
du Grand-Figeac
mardi 24 juin 2025
 18h Espace culturel de Latronquière

Annexes :
Annexe Point 1 : Procès-verbal du Conseil Communautaire du 27 mai 2025
Annexes Point 12 : Projet de PLUi – transmis ultérieurement
• Rapport de présentation,
• Un PADD,
•  Règlement écrit et règlement graphique,
• Orientations d’aménagement et de programmation,
• Les annexes
Annexes Point 13 : carte zones U et AU du PLUi
Annexe Point 16 : Projet de convention opérationnelle de SAINT-CIRGUES
Annexe Point 21 : Projet de convention pour la construction d’un complexe sportif
Annexe Point 23 : Projet de règlement de collecte des déchets ménagers
Annexes Point 27 : Projet de règlement et POSS des piscines estivales

DOSSIERS POUR ARBITRAGE
FINANCES-ADMINISTRATION GÉNÉRALE

1/ ADMINISTRATION GÉNÉRALE : Approbation du procès-verbal du Conseil Communautaire du 27 mai 2025.
2/ BUDGET 2025. Diverses décisions modificatives. Modifications AP/CP.
3/ BUDGET 2025. Attribution de subventions exceptionnelles.
4/ FINANCES. Dossiers de demandes de subvention DETR/DSIL/FNADT/Etat – Modification de plans de financement des opérations Albert Thomas et Maruejouls à CAPDENAC-GARE
5/ PERSONNEL COMMUNAUTAIRE : Mise à jour du tableau des effectifs 2025.
6/ PERSONNEL COMMUNAUTAIRE : Contrats d’apprentissage.

ÉCONOMIE-FORMATION-TOURISME-DÉVELOPPEMENT LOCAL

7/ ÉCONOMIE : ZA Lacombe à GREALOU : Vente d’un terrain à M. DEKAISE – SCI DADY DES DOLMENS
8/ ÉCONOMIE : ZA Saint-Julien d’Empare à CAPDENAC-GARE : Vente d’un terrain et d’un bâtiment à la SAS MALBREL – changement de dénomination pour l’acquéreur
9/ ÉCONOMIE : ZA Coupille à LIVERNON : Marchés de travaux.
10/ TOURISME : Attribution d’une subvention à l’Association Art et Patrimoine pour la création de Circuits patrimoniaux – secteur nord.

DEVELOPPEMENT TERRITORIAL

11/DEVELOPPEMENT TERRITORIAL : Contrat de coopération GRAND – FIGEAC / PETR

AMÉNAGEMENT-PLANIFICATION-HABITAT-URBANISME

12/PLANIFICATION : Approbation du Plan Local d’Urbanisme Intercommunal, abrogation des cartes communales en vigueur.
13/ PLANIFICATION : instauration du Droit de Préemption Urbain (DPU).
14/ AMENAGEMENT : Cœur de Village ANGLARS : Marchés de travaux.
15/ AMENAGEMENT : Cœur de Village LARNAGOL : Marché de maitrise d’œuvre.
16/AMENAGEMENT : Convention Etablissement Public Foncier Occitanie/Commune de SAINT-CIRGUES/GRAND – FIGEAC.

CULTURE-PATRIMOINE

17/ CULTURE. Spectacle vivant : tarification du programme des spectacles de l’Astrolabe GRAND – FIGEAC 2025-2026.

ENFANCE-JEUNESSE-SPORTS

18/ ENFANCE ET AFFAIRES SOCIALES : Individualisation des subventions aux associations
19/ SPORTS : Propositions d’attribution subventions au titre des Contrats d’Objectifs.
20/ SPORTS : Modification des critères d’attribution des subventions évènementiel et rayonnement.
21/ SPORTS : Convention de délégation de maîtrise d’ouvrage de la Commune de FIGEAC au GRAND – FIGEAC pour la construction d’un complexe sportif.

VOIRIE-ÉCLAIRAGE PUBLIC-BÂTIMENT-DÉCHETS MÉNAGERS

22/ VOIRIE : Mobilisation de l’enveloppe solidarité pour les Communes de LISSAC ET MOURET, BOUSSAC et LARNAGOL.
23/ DECHETS MENAGERS : Modification du règlement de collecte des déchets ménagers.
24/ DECHETS MENAGERS : Fixation des tarifs de prestations de collecte.
25/ PISCINE : Marché « Prestations d’entretien, de nettoyage, et de fourniture de produits d’entretien du Centre Aquatique « La LocÔ » du GRAND – FIGEAC ».
26/ AIRE ACCUEIL GENS DU VOYAGE : Marché de prestations pour la gestion de l’aire
27/ PISCINE : Mise à jour du règlement intérieur et du plan d’organisation de la surveillance et des secours (POSS) des piscines estivales.

DOSSIERS POUR INFORMATION

COMPTE-RENDU DES DECISIONS PRISES PAR LE PRESIDENT PAR DELEGATION DU CONSEIL.
– Marchés publics
–  AGRICULTURE FORÊT ALIMENTATION : Candidature à l’AAP régional Coopération territoriale.