Conseil Communautaire
du Grand-Figeac
mardi 29 avril 2025
 18h la salle des fêtes – Cajarc

Annexes :
Annexe 1 Point 1 : Procès-verbal du Conseil Communautaire du 25 mars 2025
Annexe 2 Point 2 : Extraits des comptes de gestion 2024 : Résultats budgétaires de l’exercice et résultat d’exécution du budget principal et des budgets annexes.
Annexe 3 Point 3 : Maquettes CA 2024
Annexe 3.1 Point 3 : Rapport de présentation CA 2024
Annexe 4 Point 5 : Admissions en non-valeur
Annexe 5 Point 7 : Document Unique d’Évaluation des Risques Professionnels
Annexe 5.1 Point 7 : Papripact 2025
Annexe 6 Point 13 : Analyse du site et des impacts
Annexe 7 Point 15 : Convention de moyens avec la Ville de FIGEAC
Annexe 8 Point 21 : Projet avenant convention de délégation de maîtrise d’ouvrage
Annexe 9 Point 23 : Enveloppe 2025 « subventions ordinaires » sur proposition de l’OIS
Annexe 10 Point 24 : Convention de délégation de maîtrise d’ouvrage (sur table)
Annexe Point info H : Rapports d’activité des structures déléguées (2024) – Pour information.

DOSSIERS POUR ARBITRAGE
FINANCES-ADMINISTRATION GÉNÉRALE

1/ ADMINISTRATION GÉNÉRALE : Approbation du procès-verbal du Conseil Communautaire du 25 mars 2025.
2/BUDGET 2025. Approbation des comptes de gestion 2024.
3/BUDGET 2025. Adoption des comptes administratifs 2024 et proposition d’affectation du résultat.
4/ BUDGET 2025. Individualisation des subventions aux Associations et adhésions.
5/ BUDGET 2025 : Admissions en non-valeur.
6/ ADMINISTRATION GENERALE : Nouvelles désignations au sein des Commissions thématiques pour la Commune de TERROU
7/PERSONNEL COMMUNAUTAIRE : Validation de la mise à jour version 2024 du document unique d’évaluation des risques professionnels (DUERP) et adoption du programme annuel 2025 de prévention des risques professionnels et d’amélioration des conditions de travail.

EAU – ASSAINISSEMENT

8/ EAU ET ASSAINISSEMENT : Transfert de compétences – conséquence de la modification législative.

ÉCONOMIE-FORMATION-TOURISME-DÉVELOPPEMENT LOCAL

9/ ECONOMIE : CALFATECH – Révision du montant forfait de service.
10/ ECONOMIE : Aide à l’immobilier d’entreprises – PLC & Process – ASPRIÈRES.
11/ TOURISME : Convention Pôle Pleine Nature – Parc Naturel Régional des Causses du Quercy.

AGRICULTURE FORET ALIMENTATION

12/ ALIMENTATION : Composition des futures instances de coordination et de suivi du Plan Alimentaire Territorial opérationnel.

AMÉNAGEMENT-PLANIFICATION-HABITAT-URBANISME

13/PLANIFICATION : Projet de la Société OCCITANIE PIERRES : avis du GRAND – FIGEAC dans le cadre de l’enquête publique sur le renouvellement et l’extension d’une carrière à CÉNÉVIÈRES impactant les Communes de LARNAGOL et CALVIGNAC.
14/ CULTURE : Associations et acteurs culturels – Subventions 2025.
15/ CULTURE : Festival de théâtre de Figeac – Signature d’une convention de moyens avec la Ville de FIGEAC.
16/ CULTURE : Festival de théâtre – Modification des contreparties proposées au titre des conventions de mécénat et partenariat médias.
17/ CULTURE : Cinéma – Programme de cinéma – Mise à jour des tarifs des encarts publicitaires.
18/ CULTURE : Projet de lecture publique – Constitution d’un comité de pilotage.

ENFANCE-JEUNESSE

19/ ENFANCE : Validation de l’avant-projet définitif pour la construction de la micro-crèche sur la Commune de LIVERNON.

VOIRIE-ÉCLAIRAGE PUBLIC-BÂTIMENT-DÉCHETS MÉNAGERS

20/ VOIRIE : Enveloppe solidarité voirie pour les Communes de CALVIGNAC et CAMBOULIT.
21/ VOIRIE : Convention de délégation de maîtrise d’ouvrage de la Commune de CAPDENAC-GARE au GRAND – FIGEAC dans le cadre de la réalisation des travaux de requalification de l’avenue Albert Thomas et autorisation du Président à signer les marchés de travaux.
22/ BATIMENT – DETR : modification de plans de financement pour les aménagements de sécurité et rénovation thermique des bâtiments.

SPORTS

23/ SPORTS : Proposition de répartition de l’enveloppe des subventions ordinaires.
24/ SPORTS : Convention de délégation de maîtrise d’ouvrage pour la Commune de FIGEAC au GRAND – FIGEAC pour la construction d’un complexe sportif.

DOSSIERS POUR INFORMATION

COMPTE-RENDU DES DÉCISIONS PRISES PAR LE PRÉSIDENT PAR DÉLÉGATION DU CONSEIL.
A/ MARCHES PUBLICS
B/ TOURISME : Avenant convention d’objectifs et de moyens avec l’Office de Tourisme
C/ TOURISME : Convention d’occupation temporaire – Grézalide
D/ ECONOMIE : Réponse à l’Appel à Projets Régional – Entreprenariat
E/ ENVIRONNEMENT CLIMAT AIR ENERGIE : Appel à Projets FEJ 2024 « Promotion de l’action des jeunes pour la transition écologique sur les temps périscolaires et extrascolaires »
F/MOBILITÉ : DOSSIERS POUR INFORMATION : candidature à l’appel à projet AVGELO3.
G / DÉLÉGATION DU DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN
H/ Rapports d’activités 2024 des structures déléguées.
– CCAS CIAS (Centre Intercommunal d’Action Sociale)
– Office de Tourisme
– SCIC BEL (Société Coopérative d’Intérêt Collectif Bois Energie Lot)
– Lot numérique (DOB 2025)
– Syndicat mixte Voies Vertes du Lot (DOB 2025)
– La SCIC CELEWATT